DLB30 - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables et créances éteintes (Délibération 30 du CM du 27 mars 2024)
DLB29 - Subventions aux associations - Année 2024 (Délibération 29 du CM du 27 mars 2024)
DLB28 - Apurement des déficits de régie (Délibération 28 du CM du 27 mars 2024)
DLB27 - Budget Primitif - Rapport - Exercice 2024 (Délibération 27 du CM du 27 mars 2024)
DLB26 - Fixation des taux d'imposition de fiscalité directe locale pour 2024 (Délibération 26 du CM du 27 mars 2024)
DLB25 - Agents communaux - Avancements de grade intervenus dans les trois années précédant la mise à la retraite (Délibération 25 du CM du 27 mars 2024)
DLB24 - Agents communaux - Rapport Social Unique 2022 (Délibération 24 du CM du 27 mars 2024)
DLB23 - Agents communaux - Taux de promotion applicable au Personnel (Délibération 23 du CM du 27 mars 2024)
DLB22 - Agents communaux - Tableau des effectifs - Refonte (Délibération 22 du CM du 27 mars 2024)
DLB21 - Dispositif en faveur de la jeunesse - Formation à la Prévention et Secours (Délibération 21 du 27 mars 2024)
DLB20 - Dispositif en faveur de la jeunesse - Bonification de l'opération départementale Sac Ados (Délibération 20 du CM du 27 mars 2024)
DLB19 - Dispositif en faveur de la jeunesse - Bourse communale - Permis de conduire (Permis B) (Délibération 19 du CM du 27 mars 2024)
DLB18 - Politique culturelle - Médiathèque Robert Cousin - Projet scientifique, culturel, éducatif et social (Délibération 18 du CM du 27 mars 2024)
DLB17 -Politique culturelle - Médiathèque Robert Cousin "Charte de coopération des médiathèques" (Délibération 17 du CM du 27 mars 2024)
DLB16 - Jeunesse - Accueils de loisirs sans hébergement et activités accessoires - Participation des familles à compter du 1er avril 2024 (Délibération 16 du CM du 27 mars 2024)
DLB15 - Jeunesse - Accueils de loisirs sans hébergement - Recrutement et rémunération du personnel d'encadrement saisonnier à partir du 1er avril 2024 (Délibération 15 du CM du 27 mars 2024)
DLB14 - Jeunesse - Accueil collectif des mineurs - Organisation générale pour l'été 2024 (Délibération 14 du CM du 27 mars 2024)
DLB13 - Attractivité résidentielle - Quartiers en politique de la ville - Abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties - Reconduction du dispositif entre Pas-de-Calais Habitat et la Ville de Lens pour 2024 (Délibération 13 du CM du 27 mars 2024)
DLB12 - Bilan des acquisitions - Cessions et échanges opérés sur le territoire communal par la commune de Lens ou par l'Etablissement Public Foncier Hauts de France pour son compte pendant l'année 2023 (Délibération 12 du CM du 27 mars 2023)
DLB11 - Cité 4 - Rue Notre Dame de Lorette - Renouveau du Bassin Minier - Autorisation de démolition de 129 logements appartenant à Maisons et Cités (Délibération 11 du CM du 27 mars 2024)
DLB10 - Cité 12/14 - Renouvellement urbain - Constitution d'un groupement de commandes entre la ville de Lens et la Communauté d'Agglomération de Lens Liévin (Délibération 10 du CM du 27 mars 2024)
DLB09 - Cité 12/14 - Renouvellement urbain - Autorisation d'échange foncier entre Maisons et Cités et la ville d'une parcelle communale sise à Lens, 19 rue Pierre Brossolette (Délibération 9 du CM du 27 mars 2024)
DLB08 - Cité 12/14 - Renouvellement urbain - Désaffectation et déclassement d'une parcelle communale sise à Lens, 19 rue Pierre Brossolette (Délibération 8 du CM du 27 mars 2024)
DLB07 - Cité 12/14 - Renouvellement urbain - Construction d'un centre socio-culturel - Concours de maîtrise d'oeuvre (Délibération 7 du CM du 27 mars 2024)
DLB06 - Cité 12/14 - Renouvellement urbain - Acquisition d'un immeuble situé Parvis de l'église Saint Edouard à Lens auprès de la Communauté d'Agglomération de Lens Liévin (Délibération 6 du CM du 27 mars 2024)
DLB05 - Attractivité commerciale - Unions commerciales locales "Festi Lens" "Shop in Lens" "Office Municipal du commerce" Avenants aux conventions d'Objectifs et de Moyens (Délibération 5 du CM du 27 mars 2024)
DLB04 - Développement durable : installation d'une centrale photovoltaïque - Prise de participation de la commune de Lens au Capital de la société par actions simplifiée "Mine de soleil" (Délibération 4 du CM du 27 mars 2024)
DLB03 - Développement durable : installation d'une centrale photovoltaïque - Contrat d'occupation temporaire avec la société par actions simplifiée "Mine de Soleil" (Délibération 3 du CM du 27 mars 2024)
DLB02 - Rapport annuel de la Communauté d'Agglomération de Lens Liévin - Année 2022 (Délibération 2 du CM du 27 mars 2024)
DLB01 - Décisions du Maire prises en application de l'article L.2122-22 du Code Général des collectivités territoriales (Délibération 1 du CM du 27 mars 2024)
Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules dans le parc Chochoy et rue Maurice Carton à Lens (Arrêté n°2024-830 du 29 mars 2024)
Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue Aimé Vanhove à Lens (Arrêté n°2024-813 du 29 mars 2024)
Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue Mayeux et rue Georges Boulanger à Lens (Arrêté n°2024-812 du 29 mars 2024)
Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue René Lanoy à Lens (Arrêté n°2024-811 du 29 mars 2024)
Arrêté portant modification provisoire du stationnement des véhicules sur les parkings P7 et P8 du stade Félix Bollaert - André Delelis et le parking rue Paul Bert (uniquement pour 156 places) à l'occasion du match de football Lens / Le Havre saison 2023-2024 (Arrêté n°2024-810 du 29 mars 2024)
Arrêté portant modifications provisoires de la circulation à l'occasion du match de football Lens / Le Havre 2023-2024 (Arrêté n°2024-809 du 29 mars 2024)
Décision portant sur la passation d'un avenant n°1 au marché relatif à l'acquisition d'un progiciel pour la gestion des établissements d'enseignement artistique de la ville de Lens - PF22049 (Décision n°2024-89 du 29 mars 2024)
Décision relative à la signature de l'avenant n°1 relatif à l'entretien et grosses réparations des bâtiments communaux ou mis à disposition de la ville de Lens - lot 1 gros œuvre - carrelage - PT22001 (Décision n°2024-88 du 29 mars 2024)
Décision relative à la signature du contrat de maintenance et d'entretien des équipements scéniques du théâtre du Colisée (Décision n°2024-86 du 27 mars 2024)
Décision relative à la signature d'une convention pour les rencontres auteur dans le cadre de la 26ème édition du salon du livre policier (Décision n°2024-85 du 27 mars 2024)
Décision portant sur la résiliation à l'amiable du contrat de prestations de Catering pour le théâtre le Colisée - PS22037 (Décision n°2024-84 du 27 mars 2024)
Décision relative au prêt de la salle de réception du Louvre Lens Vallée dans le cadre de l'organisation de Polarlens (Décision n°2024-83 du 27 mars 2024)
Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules au niveau de la bretelle n°13, sortie Lens centre à Lens (Arrêté n°2024-797 du 26 mars 2024)
Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules avenue Raoul Briquet à Lens (Arrêté n°2024-796 du 26 mars 2024)
Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules avenue Alfred Maës, avenue Van Pelt, rue de la Gare et route de La Bassée à Lens (Arrêté n°2024-795 du 26 mars 2024)
Décision relative à la signature de l'avenant n°1 pour l'exploitation des installations thermiques des bâtiments de la ville et du CCAS - AS22008 (Décision n°2024-82 du 26 mars 2024)
Décision relative à l'acceptation d'un accompagnement financier de la communauté d'agglomération Lens Liévin (CALL) pour des travaux de rénovation de l'éclairage public au titre du fonds de concours transition durable et soutien aux communes du territoire (Décision n°2024-81 du 26 mars 2024)
Décision relative à la programmation du spectacle "In comune - Ambra senatore" le dimanche 24 mars 2024 à 17H30 au théâtre municipal le Colisée (Décision n°2024-80 du 25 mars 2024)
Décision relative à l'avenant au contrat de cession du spectacle "Quai des orfèvres" portant sur la modification du nom du producteur à savoir la Boîte aux lettres en lieu et place de Thalia production ainsi que la modification de l'article IV portant sur les dispositions particulières (Décision n°2024-79 du 25 mars 2024)
Décision relative au projet artistique et culturel de l'école municipale d'arts plastiques Fernand Bourguignon porté par la ville pour la mise en place d'un stage en atelier de création artistique et d'une exposition concernant les arts plastiques et les arts numériques (Décision n°2024-78 du 22 mars 2024)
Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue Aimé Vanhove à Lens (Arrêté n°2024-788 du 22 mars 2024)
Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue du 1er mai à Lens (Arrêté n°2024-787 du 22 mars 2024)
Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules avenue Alfred Maës à Lens (Arrêté n°2024-786 du 22 mars 2024)
Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue Thenard à Lens (Arrêté n°2024-785 du 22 mars 2024)
Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue Léo Delibes à Lens (Arrêté n°2024-784 du 22 mars 2024)
Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue Auguste Gevaert et rue Beaumont à Lens (Arrêté n°2024-783 du 22 mars 2024)
Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue de la Paix à Lens (Arrêté n°2024-781 du 22 mars 2024)
Arrêté portant restriction et interdiction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue Auguste Lefebvre à Lens (Arrêté n°2024-780 du 22 mars 2024)
Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue Maurice Carton à Lens (Arrêté n°2024-779 du 22 mars 2024)
Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue Lavoisier et rue Paul Sion à Lens (Arrêté n°2024-778 du 22 mars 2024)
Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue Arthur Fauqueur et rue Beaulieu Perelle à Lens (Arrêté n°2024-777 du 22 mars 2024)
Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue Georges Clémenceau à Lens (Arrêté n°2024-776 du 22 mars 2024)
Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules dans le territoire lensois (Arrêté n°2024-775 du 22 mars 2024)
Décision relative à la conclusion d'un contrat de maintenance du logiciel de Gestion Relation Citoyen avec la société AQUA RAY SAS (Décision n° 2024-77 du 21 mars 2024)
Arrêté portant modification provisoire du stationnement des véhicules sur les parkings P7 et P8 du stade BOLLAERT/DELELIS à l'occasion du match de football Uruguay/Côte d'Ivoire du mardi 26 mars 2024 (Arrêté n° 2024-747 du 20 mars 2024)
Arrêté portant modifications provisoires de la circulation à l'occasion du match de football Uruguay/Côte d'Ivoire du mardi 26 mars 2024 (Arrêté n° 2024-746 du 20 mars 2024)
Arrêté portant règlementation de l'accès, de la circulation et du stationnement des véhicules à l'occasion d'une vente au déballage dénommée "marché aux puces" organisée par l'association AFVM, parking P9 Stade Bollaert Delelis à Lens (Arrêté n°2024-744 du 19 mars 2024)
Arrêté autorisant une vente au déballage (Arrêté n°2024-743 du 19 mars 2024)
Arrêté autorisant la vente au déballage le samedi 13 avril 2024 pour l'association "Roller Derby Les Gueules Noires" (Arrêté n° 2024-741 du 19 mars 2024)
Arrêté portant règlementation de l'accès, de la circulation et du stationnement des véhicules à l'occasion d'une vente au déballage dénommée "marché aux puces" organisée par l'association "Club du grand Condé", rue Paul Sion à Lens (Arrêté n°2024-738 du 18 mars 2024)
Arrêté autorisant une vente au déballage (Arrêté n°2024-737 du 18 mars 2024)
Arrêté portant règlementation de l'accès de la circulation et du stationnement des véhicules à l'occasion d'une vente au déballage dénommée "marché aux puces" organisée par l'association "les arbres en fête", rue des platanes, des frênes, des saules, des bouleaux, Auguste Lefebvre, des Marronniers et sur le parking de la salle René Houdart à Lens (Arrêté n°2024-735 du 18 mars 2024)
Arrêté autorisant une vente au déballage (Arrêté n°2024-733 du 18 mars 2024)
Arrêté portant règlementation de l'accès, de la circulation et du stationnement des véhicules à l'occasion d'une vente au déballage dénommée "marché aux puces" organisée par l'association des parents d'élèves du groupe scolaire Lapierre, parking face à la station Total rue Alain à Lens (Arrêté n°2024-730 du 18 mars 2024)
Arrêté autorisant une vente au déballage (Arrêté n°2024-729 du 18 mars 2024)
Décision relative à la démolition de l'ancien centre d'action jeunesse de la cité du 12/14 à Lens (Décision n°2024-76 du 18 mars 2024)
Décision relative à une projection en avant-première par l'association séries mania dans le cadre de la programmation culturelle et du festival séries mania (Décision n°2024-75 du 18 mars 2024)
Décision relative à une animation Tour Bus accompagnée d'un atelier suedage par l'association séries mania dans le cadre de la programmation culturelle (Décision n°2024-74 du 18 mars 2024)
Arrêté portant réglementation de l'accès, de la circulation et du stationnement des véhicules à l'occasion d'un marché aux puces organisé par l'association "S'unir pour un meilleur avenir" sur le parvis et le parking du centre socioculturel Vachala, rue Saint Anatole et rue Manet à Lens (Arrêté n° 2024-728 du 18 mars 2024)
Arrêté autorisant une vente au déballage le dimanche 14 avril 2024 par l'association "S"unir pour un meilleur avenir" (Arrêté n° 2024-727 du 18 mars 2024)
Portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue Saint Valentin à Lens (Arrêté n° 2024-722 du 15 mars 2024)
Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue Saint Amé à Lens (Arrêté n° 2024-721 du 15 mars 2024)
Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue Pressensé et avenue Raoul Briquet à Lens (Arrêté n° 2024-720 du 15 mars 2024)
Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue Pressensé et avenue Raoul Briquet à Lens (Arrêté n° 2024-719 du 15 mars 2024)
Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue Victor Picard à Lens (Arrêté n° 2024-718 du 15 mars 2024)
Décision relative à l'achat d'une prestation d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise à jour de l'étude de faisabilité urbaine du site Montgré à Lens (Décision n°2024-73 du 15 mars 2024)
Décision relative au dépôt d'un dossier de demande de subvention auprès de la caisse des dépôts et consignations pour la mission d'ordonnancement, pilotage et coordination urbaine de la cité du 12/14 (Décision n°2024-72 du 15 mars 2024)
Décision relative à la signature du contrat relatif à la réalisation de campagnes publicitaires radiophoniques (Décision n°2024-71 du 15 mars 2024)
Arrêté portant interdiction de transport et de consommation d'alcool sur le domaine public (Arrêté n°2024-701 du 14 mars 2024)
Décision relative à la passation d'un avenant n°1 relatif à l'accord cadre "fourniture, pose et maintenance des bornes de gestion d'accès, de distribution de fluides sur le territoire lensois" - AF 23008 - Lot n°1 (Décision n°2024 - 70 du 14 mars 2024)
Décision relative à la signature d'une convention pour les rencontres auteur dans le cadre de la 26ème édition du salon du livre policier (Décision n° 2024-69 du 14 mars 2024)
Décision relative au renouvellement de l'adhésion à l'association culture commune (Décision n°2024-68 du 14 mars 2024)
Décision relative au renouvellement de l'adhésion à l'association des amis du musée du Louvre Lens (Décision n°2024-67 du 14 mars 2024)
Décision relative à la révision des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure (Décision n°2024-66 du 12 mars 2024)
Décision relative à la conclusion d'un contrat de maintenance des logiciels pour l'utilisation de la presse numérique (Décision n°2024-65 du 12 mars 2024)
Arrêté portant autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public, boulangerie Louise, 46 route d'Arras à Lens (Arrêté n°2024-693 du 11 mars 2024)
Arrêté portant réglementation de l'accès, de la circulation et du stationnement des véhicules à l'occasion d'une vente au déballage dénommée "marché aux puces" organisée par l'association "Aux petits gamins" rue Buffon à Lens, le samedi 13 avril 2024 (Arrêté n° 2024-678 du 12 mars 2024)
Arrêté autorisant une vente au déballage le samedi 13 avril 2024 par l'association "Aux petits gamins" (Arrêté n° 2024-677 du 12 mars 2024)
Décision relative à la signature d'une convention pour la mise en place d'ateliers pédagogiques autour du Monopoly réalisé par les élèves du défi lecture, dans le cadre de la 26ème édition du salon du livre policier 2024 (Décision n°2024-64 du 11 mars 2024)
Décision relative à la signature de l'avenant au contrat portant sur le projet culturel dit "balade sonore" sur la thématique du polar par la compagnie Noutique dans le cadre de la 26ème édition du salon du livre policier (Décision n°2024-63 du 11 mars 2024)
Arrêté autorisant le planning familial 62 à installer un stand et organiser une déambulation sur le domaine public de Lens (Arrêté n°2024-605 du 7 mars 2024)
Arrêté autorisant l'installation de deux véhicules à l'occasion d'une manifestation sportive organisée au gymnase Jean Jaurès, rue Marguerite Yourcenar à Lens, le vendredi 8 mars 2024 (Arrêté n° 2024-588 du 6 mars 2024)
Arrêté en vue de l'octroi d'une autorisation d'ouverture tardive le samedi 9 mars 2024 pour le bar "le Fever" (Arrêté n°2024-583 du 5 mars 2024)
Portant réglementation de l'utilisation du domaine public à l'occasion d'une fête foraine à Lens (du 11 au 25 mars 2024) (Arrêté n° 2024-579 du 5 mars 2024)
Arrêté portant modification temporaire de la circulation et du stationnement des véhicules sur le parking Cottage, situé en vis-à-vis des pavillons Audoux et Allart à la Grande Résidence à Lens, à l'occasion d'une fête foraine (du 11 mars au 25 mars 2024) (Arrêté n° 2024-578 du 5 mars 2024)
Arrêté portant modification temporaire de circulation, d'accès et de stationnement des véhicules à Lens, à l'occasion de la braderie de printemps du dimanche 07 avril 2024 (Arrêté n°2024-577 du 5 mars 2024)
Arrêté portant règlementation de l'utilisation du domaine public à l'occasion de la braderie de printemps 2024 (Arrêté n°2024-576 du 5 mars 2024)
Arrêté autorisant une vente au déballage (Arrêté n° 2024-575 du 5 mars 2024)
Arrêté portant règlementation de dispositions spécifiques de sureté et sécurité publique, à l'occasion de la braderie de printemps 2024 de Lens (Arrêté n°2024-574 du 5 mars 2024)
Décision relative à la suppression d'un branchement Gaz rue Saint Edouard Face aux parcelles cadastrées AT 954 et AT 955 à Lens (Décision n°2024-62 du 5 mars 2024)
Décision relative au dépôt d'un dossier de demande de subvention auprès de l'établissement public de gestion immobilière Nord/Pas de Calais pour l'opération de requalification des espaces publics rue Colbert et place Cauchy situées à Lens (Décision n°2024-61 du 5 mars 2024)
Décision relative à la conclusion d'un contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle "Mais si c'est facile ! " le 22 avril 2024 à la médiathèque de Lens (Décision n°2024-60 du 5 mars 2024)
Arrêté portant modification provisoire du stationnement des véhicules sur les parkings P7 et P8 du stade Bollaert/Delelis et le parking rue Paul Bert (uniquement 156 places) à l'occasion du match de football Lens/Nice du samedi 16 mars 2024 à 21 H 00 (Arrêté n° 2024-567 du 4 mars 2024)
Arrêté portant modifications provisoires de la circulation à l'occasion du match de football Lens/Nice le samedi 16 mars 2024 à 21 H 00 (Arrêté n° 2024-565 du 4 mars 2024)
Arrêté portant modification provisoire du stationnement des véhicules sur les parkings P7 et P8 du stade Bollaert/Delelis et le parking rue Paul Bert (uniquement pour 156 places) à l'occasion du match Lens/Brest du samedi 9 mars 2024 (Arrêté n° 2024-564 du 4 mars 2024)
Arrêté portant modifications provisoires de la circulation à l'occasion du match de football Lens/Brest du samedi 9 mars 2024 à 21 H 00 (Arrêté n° 2024-563 du 4 mars 2024)
Portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue Kléber à Lens (du 11 mars au 12 avril 2024) (Arrêté n° 2024-562)
Arrêté portant restriction et interdiction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules sur le territoire lensois du 11 mars au 31 décembre 2024 (Arrêté 2024-561 du 4 mars 2024)
Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue Pascal à Lens (du 11 au 27 septembre 2024) (Arrêté n° 2024-560 du 4 mars 2024)
Décision relative au recouvrement de l'indemnité d'assurance suite sinistre survenu sur le véhicule Renault Master immatriculé BA-278-HJ (Décision n°2024-59 du 4 mars 2024)