Arrêté portant restriction temporaire des piétons et des vélos parc Chochoy à Lens (Arrêté n°2023-3890 du 29 décembre 2023)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue du stade à Lens (Arrêté n°2023-3889 du 29 décembre 2023)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue du Maréchal Leclerc à Lens (Arrêté n°2023-3888 du 29 décembre 2023)

Arrêté portant autorisation temporaire de circulation des véhicules de plus de 3,5 tonnes rues de Grossouvre, des frères Lumières, Thomas Edison (sauf sur l'ouvrage d'art), Arthur Fauqueur et Saint Louis à Lens (Arrêté n°2023-3887 du 29 décembre 2023)

Décision relative à l'attribution de contrats portant sur les prestations de nettoyage et d'entretien de locaux municipaux et prestations de vitrerie - AS23035 (Décision n°2023-456 du 29 décembre 2023)

Arrêté autorisant la prolongation de l'installation d'un village de noël sur le parvis de l'Hôtel de Ville, le mail piétonnier et le parking de la place Jean-Jaurès à Lens (Arrêté n°2023-3886 du 28 décembre 2023)

Décision relative à la signature du contrat portant sur les assurances de responsabilité civile et risques annexes - MN23064 - suite à l'infructuosité de la procédure initiale de passation de ce contrat référencée AS23034 (Décision n°2023-453 du 27 décembre 2023)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation des véhicules et des piétons et interdiction temporaire de stationnement des véhicules sur le territoire de la commune pour l'année 2024 (Arrêté n°2023-3860 du 26 décembre 2023)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation des véhicules et des piétons et interdiction temporaire de stationnement des véhicules sur le territoire de la commune pour l'année 2024 (Arrêté n°2023-3859 du 26 décembre 2023)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation des véhicules et des piétons et interdiction temporaire de stationnement des véhicules sur le territoire de la commune pour l'année 2024 (Arrêté n°2023-3858 du 26 décembre 2023)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation des véhicules et des piétons et interdiction temporaire de stationnement des véhicules sur le territoire de la commune pour l'année 2024 (Arrêté n°2023-3857 du 26 décembre 2023)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation des véhicules et des piétons et interdiction temporaire de stationnement des véhicules sur le territoire de la commune pour l'année 2024 (Arrêté n°2023-3855 du 26 décembre 2023)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation des véhicules et des piétons et interdiction temporaire de stationnement des véhicules sur le territoire de la commune pour l'année 2024 (Arrêté n°2023-3854 du 26 décembre 2023)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation des véhicules et des piétons et interdiction temporaire de stationnement des véhicules sur le territoire de la commune pour l'année 2024 (Arrêté n°2023-3853 du 26 décembre 2023)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation des véhicules et des piétons et interdiction temporaire de stationnement des véhicules sur les parcs d'activités gérés par la communauté d'agglomération de Lens-Liévin (du Gard, les Moulins, ls Oiseaux, les Renardières, de la Croisette et du Bois Rigault) sur la commune de Lens pour l'année 2024 (Arrêté n°2023-3852 du 26 décembre 2023)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation des véhicules et des piétons et interdiction temporaire de stationnement des véhicules sur le territoire de la commune pour l'année 2024 (Arrêté n°2023-3851 du 26 décembre 2023)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation des véhicules et des piétons et interdiction temporaire de stationnement des véhicules sur le territoire de la commune pour l'année 2024 (Arrêté n°2023-3850 du 26 décembre 2023)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation des véhicules et des piétons et interdiction temporaire de stationnement des véhicules sur le territoire de la commune pour l'année 2024 (Arrêté n°2023-3848 du 26 décembre 2023)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation des véhicules et des piétons et interdiction temporaire de stationnement des véhicules sur le territoire de la commune pour l'année 2024 (Arrêté n°2023-3846 du 26 décembre 2023)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation des véhicules et des piétons et interdiction temporaire de stationnement des véhicules sur le territoire de la commune pour l'année 2024 (Arrêté n°2023-3843 du 26 décembre 2023)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation des véhicules et des piétons et interdiction temporaire de stationnement des véhicules sur le territoire de la commune pour l'année 2024 (Arrêté n°2023-3841 du 26 décembre 2023)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation des véhicules et des piétons et interdiction temporaire de stationnement des véhicules sur le territoire de la commune pour l'année 2024 (Arrêté n°2023-3840 du 26 décembre 2023)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation des véhicules et des piétons et interdiction temporaire de stationnement des véhicules sur le territoire de la commune pour l'année 2024 (Arrêté n°2023-3839 du 26 décembre 2023)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation des véhicules et des piétons et interdiction temporaire de stationnement des véhicules sur le territoire de la commune pour l'année 2024 (Arrêté n°2023-3837 du 26 décembre 2023)

Arrêté barrières de dégel hiver 2023-2024 à Lens (Arrêté n°2023-3836 du 26 décembre 2023)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation des véhicules et des piétons et interdiction temporaire de stationnement des véhicules sur le territoire de la commune pour l'année 2024 (Arrêté n°2023-3835 du 26 décembre 2023)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation des véhicules et des piétons et interdiction temporaire de stationnement des véhicules sur le territoire de la commune pour l'année 2024 (Arrêté n°2023-3834 du 26 décembre 2023)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation des véhicules et des piétons et interdiction temporaire de stationnement des véhicules sur le territoire de la commune pour l'année 2024 (Arrêté n°2023-3833 du 26 décembre 2023)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation des véhicules et des piétons et interdiction temporaire de stationnement des véhicules sur le territoire de la commune pour l'année 2024 (Arrêté n°2023-3832 du 26 décembre 2023)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation des véhicules et des piétons et interdiction temporaire de stationnement des véhicules sur le territoire de la commune pour l'année 2024 (Arrêté n°2023-3831 du 26 décembre 2023)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation des véhicules et des piétons et interdiction temporaire de stationnement des véhicules sur le territoire de la commune pour l'année 2024 (Arrêté n°2023-3830 du 26 décembre 2023)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation des véhicules et des piétons et interdiction temporaire de stationnement des véhicules sur le territoire de la commune pour l'année 2024 (Arrêté n°2023-3829 du 26 décembre 2023)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation des véhicules et des piétons et interdiction temporaire de stationnement des véhicules sur le territoire de la commune pour l'année 2024 (Arrêté n°2023-3828 du 26 décembre 2023)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation des véhicules et des piétons et interdiction temporaire de stationnement des véhicules sur le territoire de la commune pour l'année 2024 (Arrêté n°2023-3827 du 26 décembre 2023)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation des véhicules et des piétons et interdiction temporaire de stationnement des véhicules sur le territoire de la commune pour l'année 2024 (Arrêté n°2023-3826 du 26 décembre 2023)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation des véhicules et des piétons et interdiction temporaire de stationnement des véhicules sur le territoire de la commune pour l'année 2024 (Arrêté n°2023-3825 du 26 décembre 2023)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation des véhicules et des piétons et interdiction temporaire de stationnement des véhicules sur le territoire de la commune pour l'année 2024 (Arrêté n°2023-3824 du 26 décembre 2023)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation des véhicules et des piétons et interdiction temporaire de stationnement des véhicules sur le territoire de la commune pour l'année 2024 (Arrêté n°2023-3823 du 26 décembre 2023)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation des véhicules et des piétons et interdiction temporaire de stationnement des véhicules sur le territoire de la commune pour l'année 2024 (Arrêté n°2023-3822 du 26 décembre 2023)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation des véhicules et des piétons et interdiction temporaire de stationnement des véhicules sur le territoire de la commune pour l'année 2024 (Arrêté n°2023-3821 du 26 décembre 2023)

Décision relative à la signature d'une convention pour la mise en place d'ateliers pédagogiques de création d'un monopoly sur Paris, dans le cadre de la 26ème édition du salon du livre policier (Décision n°2023-452 du 23 décembre 2023)

Décision relative à la mise en place d'un atelier et d'un concert du groupe Scratchattic organisés par l'association Dynamo à la médiathèque Robert Cousin le samedi 16 décembre 2023 (Décision n°2023-451 du 22 décembre 2023)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue Dusouich à Lens (Arrêté n°2023-3817 du 22 décembre 2023)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules avenue Alfred Maës à Lens (Arrêté n°2023-3816 du 22 décembre 2023)

Décision relative à la location de batteries nécessaires pour le fonctionnement des cinq véhicules électriques en possession de la ville (Décision n°2023-450 du 21 décembre 2023)

Décision relative à la signature du contrat de fourniture de gaz pour la maison du projet du 12/14 (Décision n°2023-449 du 21 décembre 2023)

Arrêté portant règlementation de dispositions spécifiques de sureté et sécurité publique à l'occasion des festivités de fin d'année à Lens (Arrêté n°2023-3808 du 21 décembre 2023)

Décision relative à l'attribution d'un contrat de cession portant sur l'animation culturelle en matière de spectacle vivant "La p'tite ville sur la thématique de Paris" dans le cadre de PolarLens 2024 (Décision n°2023-448 du 21 décembre 2023)

Décision relative à la remise en état du portail de l'ancienne banque de France en vue de l'arrivée de la police municipale dans le bâtiment situé 42 rue Gambetta à Lens (Décision n°2023-447 du 21 décembre 2023)

Décision budgétaire modificative portant virement de crédit du chapitre 020 (dépenses imprévues) vers les autres chapitres de la section d'investissement (Décision n°2023-446 du 20 décembre 2023)

Décision budgétaire modificative portant virement de crédit du chapitre 022 (dépenses imprévues) vers les autres chapitres de la section de fonctionnement (Décision n°2023-445 du 20 décembre 2023)

Arrêté relatif au démarchage à domicile sur le territoire de la commune de Lens (Arrêté n°2023-3801 du 20 décembre 2023)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules route de Lille à Lens (Arrêté n°2023-3799 du 20 décembre 2023 )

Arrêté portant interdiction de transport et de consommation d'alcool sur le domaine public (Arrêté n°2023-3798 du 19 décembre 2023)

Décision relative à la signature d'une convention entre la ville de Lens et le Lycée professionnel Maximilien de Robespierre de Lens à l'occasion de la soirée de présentation des voeux de nouvel an à la population (Décision n°2023-444 du 19 décembre 2023)

Décision relative à la signature d'une convention entre la ville de Lens et le Lycée Auguste Béhal de Lens à l'occasion des soirées de présentation des voeux de nouvel an à la population et au personnel municipal (Décision n°2023-443 du 19 décembre 2023)

Décision relative à la signature d'une convention entre la ville de Lens et l'unité locale de Lens de la Croix Rouge Française dans le cadre du dispositif d'alerte et de premiers secours mis à disposition à l'occasion de la soirée de présentation des voeux de nouvel an à la population lensoise (Décision n°2023-442 du 19 décembre 2023)

Décision portant révision des tarifs des droits de place, de voierie et de stationnement (Décision n°2023-441 du 19 décembre 2023)

Décision relative à la signature de l'avenant n°3 pour l'acquisition de fournitures et matériaux pour travaux en régie (dont le lot n°11 "clôture" de l'appel d'offres AF 20063 classé sans suite) - AF 22007 - Lot 1 - gros œuvre et produits de second œuvre (Décision n°2023-440 du 18 décembre 2023)

Décision relative à la passation d'un avenant de transfert du contrat "maintenance et dépannage des installations de traitement des eaux" - SS22071 (Décision n°2023-439 du 18 décembre 2023)

Décision portant sur l'attribution des accords-cadres relatifs à l'acquisition de fournitures diverses pour le service environnement et le service propreté sur le domaine public (Décision n°2023-438 du 18 décembre 2023)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules dans la cité 9 bis à Lens (Décision n°2023-3782 du 15 décembre 2023)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue Dusouich à Lens (Arrêté n°2023-3781 du 15 décembre 2023)

Décision portant sur l'attribution des accords cadres relatifs à la procédure de prestations de services de télécommunications - AS23047 (Décision n°2023-437 du 15 décembre 2023)

Décision portant sur l'attribution du marché relatif au remplacement des vitrages cassés de l'Hôtel de Ville par suite des émeutes de juillet 2023 - SF23055 (Décision n°2023-436 du 15 décembre 2023)

Arrêté portant modification temporaire de la circulation et du stationnement des véhicules rues du Chemin vert et Denis Cordonnier à Lens, à l'occasion d'une manifestation officielle (Arrêté n°2023-3756 du 14 décembre 2023)

Arrêté portant modification temporaire de circulation, d'accès et de stationnement des véhicules à Lens à l'occasion d'une animation pyrotechnique organisée à l'église Saint Léger (Arrêté n°2023-3755 du 14 décembre 2023)

Décision relative à la déambulation d'Hempire scène Logic dans le cadre des festivités de Noël 2023 (Décision n°2023-432 du 13 décembre 2023)

Arrêté portant limitation temporaire de la vitesse des véhicules Avenue Raoul Briquet à Lens (Arrêté n°2023-3744 du 13 décembre 2023)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules dans le square Chochoy et rue Maurice Carton à Lens (Arrêté n°2023-3743 du 13 décembre 2023)

Arrêté portant interdiction de transport et de consommation d'alcool sur le domaine public (Arrêté n°2023-3734 du 13 décembre 2023)

Mise en oeuvre de la protection fonctionnelle (Délibération 34 du CM du 6 décembre 2023)

Procédure diffamatoire - mise en oeuvre de la protection fonctionnelle (Délibération 33 du CM du 6 décembre 2023)

Procédure diffamatoire - mise en oeuvre de la protection fonctionnelle (Délibération 32 du CM du 6 décembre 2023)

Opération de solidarité suite aux inondations du Pas-de-Calais - versement d'une subvention exceptionnelle (Délibération 31 du CM du 6 décembre 2023)

Subventions aux unions locales Année 2023 (Délibération 30 du CM du 6 décembre 2023)

Subventions aux associations année 2023 (Délibération 29 du CM du 6 décembre 2023)

Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité - Autorisation de signature d'une convention entre la ville de Lens et la Préfecture du Pas de Calais (Délibération 28 du CM du 6 décembre 2023)

Fixation des durées d'amortissement des biens - M57 au 1er janvier 2024 (Délibération 27 du CM du 6 décembre 2023)

Insertion professionnelle dispositif "Parcours emploi compétences " - recrutements complémentaires (Délibération 26 du CM du 6 décembre 2023)

Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes - plan d'action (Délibération 25 du CM du 6 décembre 2023)

Création d'un poste référent santé à la crèche sur un emploi permanent (Délibération 24 du CM du 6 décembre 2023)

Adhésion au service de médecine préventive du centre de gestion 62 (Délibération 23 du CM du 6 décembre 2023)

Service aux habitants - contrat de projet - renouvellement d'un poste non permanent de conseiller numérique France Services (Délibération 22 du CM du 6 décembre 2023)

Théâtre municipal le Colisée - mise en place de bons cadeaux (Délibération 21 du CM du 6 décembre 2023)

Subventions exceptionnelles aux associations sportives - année 2023 (Délibération 20 du CM du 6 décembre 2023)

Séjours vacances en faveur de la jeunesse - grille de tarification mise en place avec la caisse d'allocations familiales (Délibération 19 du CM du 6 décembre 2023)

Politique de soutien à la jeunesse - dispositif de bourse communale BAFA BAFD à compter de l'année 2024 (Délibération 18 du CM du 6 décembre 2023)

Réalisation d'un chantier coopératif avec les habitants de la cité 12/14 - contrat de ville (Délibération 17 du CM du 6 décembre 2023)

Cité éducative de Lens Grande Résidence - cité 12/14 - programmation d'actions 2022/2023 - Participation financière de la ville de Lens (Délibération 16 du CM du 6 décembre 2023)

Développement des énergies renouvelables au travers de la biomasse - exploitation d'un réseau de chaleur sur le territoire de la ville de Lens - Délégation de service public - autorisation à signer l'avenant n°2 (Délibération 15 du CM du 6 décembre 2023)

Mutualisation des services municipaux et communautaires - Adhésion au service commun et groupement de commande "gestion des espaces publics et naturels" - signature de deux conventions cadre entre les deux entités (Délibération 14 du CM du 6 décembre 2023)

Préservation de la qualité de l'eau et prévention des risques d'inondation - approbation du transfert de la compétence "Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux" et "Stratégie locale de gestion du risque inondation" à la Communauté d'Agglomération de Lens Liévin (Délibération 13 du CM du 6 décembre 2023)

Requalification du quartier Van-Pelt - autorisation de cession de biens au profit de la communauté d'Agglomération de Lens-Liévin (CALL) (Délibération 12 du CM du 6 décembre 2023)

Politique d'accompagnement à l'accès au logement et lutte contre le logement indigne (Délibération 11 du CM du 6 décembre 2023)

Renouvellement urbain de la cité 12/14 - charte sur la gestion urbaine et sociale de proximité (Délibération 10 du CM du 6 décembre 2023)

Protection du cadre de vie et de l'activité commerciale - Règlement Local de Publicité (RLP) - Procédure de révision générale - Bilan de la concertation préalable - Arrêté de projet (Délibération 9 du CM du 6 décembre 2023)

Hausse généralisée des prix des matières premières - conséquence sur le budget des collectivités - application de la théorie de l’imprévision - autorisation à signer la convention avec la société Colas France (Délibération 8 du CM du 6 décembre 2023)

Règlement intérieur d'utilisation des véhicules de service (Délibération 7 du CM du 6 décembre 2023)

Développement du sponsoring et soutien au commerce local - Adoption de la tarification (Délibération 6 du CM du 6 décembre 2023)

Plan action cœur de ville - signature de l'avenant n°2 à la convention cadre "Action Cœur de Ville" (Délibération 5 du CM du 6 décembre 2023)

Adhésion au club des managers de centre ville au titre de l'année 2024 (Délibération 4 du CM du 6 décembre 2023)

Attractivité et attentes des commerçants - dimanches d'ouverture des commerces de détail pour l'année 2024 (Délibération n°3 du CM du 6 décembre 2023)

Solidarité envers les familles - Dispositions concernant les tarifs des concessions, les caveaux d'attente, les columbariums et cavurnes (Délibération 2 du CM du 6 décembre 2023)

Décisions du maire prises en application de l'article L.2122-22 du CGCT (Délibération 1 du CM du 6 décembre 2023)

Décision relative à l'attribution du contrat portant sur l'animation culturelle en matière de création et animation de jeux vidéo et rétro gaming par l'association Holiday Geek cup dans le cadre de Polarlens 2024 (Décision n°2023-430 du 11 décembre 2023)

Décision relative à la signature d'un contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle intitulé "Abracadaquoi" ? le secret de l'enchanteur" par la compagnie Combin'arts, administrée par l'association Hempire Scène Logic, présenté le mercredi 27 décembre à la médiathèque dans le cadre des festivités de fin d'année (Décision n°2023-429 le 11 décembre 2023)

Décision relative à la signature d'un contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle intitulé AAHHH ! par le collectif des baltringues présenté le jeudi 4 janvier 2024 à la médiathèque dans le cadre des festivités de fin d'année (Décision n°2023-428 du 11 décembre 2023)

Arrêté portant modifications provisoires de la circulation à l'occasion du match de football Lens/FC Séville (Match Ligue des Champions) (Arrêté n°2023-3720 du 8 décembre 2023)

Arrêté portant restriction et interdiction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue Henri Darras à Lens (Arrêté n°2023-3719 du 8 décembre 2023)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue de Londres et dans les espaces verts situés entre la rue des Colibris et la rue des Roitelets à Lens (Arrêté n°2023-3718 du 8 décembre 2023)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules dans le territoire lensois (Arrêté n°2023-3717 du 8 décembre 2023)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue Saint Amé à Lens (Arrêté n°2023-3716 du 8 décembre 2023)

Arrêté portant restriction temporaire des piétons et des vélos parc Chochoy à Lens (Arrêté n°2023-3715 du 8 décembre 2023)

Arrêté portant réservation du stationnement de véhicules rue Martin Luther King à Lens (Arrêté n°2023-3707 du 07 décembre 2023)

Arrêté portant interdiction de transport et de consommation d'alcool sur le domaine public (Arrêté n°2023-3706 du 07 décembre 2023)

Décision relative à l'achat de cavurnes aménagées cimetière Nord (Décision n°2023-427 du 8 décembre 2023)

Décision modificative relative au versement par la ville d'une contribution financière aux commerçants locaux suite aux violences urbaines commises entre le 29 juin et le 1er juillet 2023 (Décision n°2023-426 du 07 décembre 2023)

Décision relative à l'attribution du contrat portant sur la réalisation de 3 décors immersifs 3D et la réinstallation des espaces auteurs par l'artiste Cédric B. dans le cadre de PolarLens 2024 (Décision n°2023-425 du 06 décembre 2023)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules route de La Bassée à Lens (Arrêté n°2023-3696 du 06 décembre 2023)

Arrêté portant sur la fermeture des terrains extérieurs en gazon naturel de la ville de Lens en raison des mauvaises conditions climatiques (Arrêté n°2023-3647 du 05 décembre 2023)

Décision relative à l'avenant au contrat de cession du spectacle "Eclisse totale" portant sur la rectification du signataire du contrat et de l'avenant à savoir qu'il s'agit de la mairie de Lens et non pas du théâtre municipal le Colisée (Décision n°2023-424 du 05 décembre 2023)

Décision relative à la signature de l'avenant n°1 au contrat AF 23005 relatif à la fourniture de matériaux, produits, matériels de voirie - Relance des lots 1, 6 et 7 de la procédure AF 22053, déclarés infructueux - Lot 6 - Fourniture de ciment et dérivés (Décision n°2023-423 du 04 décembre 2023)


Décision relative aux reliures et restauration de registres administratifs - SS23041 (Décision n°2023-422 du 04 décembre 2023)