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Date 20 octobre 2023

Les informations communiquées des divers plans ci-dessous (risques naturels, technologiques, ruissellement et sapes de guerre) le sont à titre informatif, sur la base des informations communiquées à la commune. Dès lors, l’exhaustivité de ces plans ne peut être garantie.

Rapport de Présentation

Diagnostic

Justifications des choix retenus

Évaluation environnementale Tome 1

Évaluation environnementale Tome 2 RNT

Annexe Inventaire arrêts et voies BHNS

PADD et OAP

PADD

OAP

Règlement Graphique

Zonage

Prescriptions graphiques

Règlement Littéral

Règlement écrit

Règlement écrit – Annexe 1

Règlement écrit – Annexe 2

Carte du patrimoine

Annexes – Fiches explicatives des servitudes

AC1

EL7

EL11

I3

I4

INT1

JS1

PT1

PT2

PT3

T1

T5

Annexes au PLU

Plan des Servitudes d’Utilité Publique

Plan Obligations et infos diverses

Risques Naturels

Risques technologiques

Aleas mouvements de terrain

Fiches Risques

Inondations ruisellement

Sapes de guerre

Périmètres Monuments Historiques

CARTE UNESCO Lens

Cibles HQE

Périmètre NPNRU

Annexes sanitaires

Plan ZAC

SIS 266 route de la Bassée

CARTE_ALEA_Lens 1_V05

CARTE_ALEA_Lens 2_V05

CARTE_HAUTEUR_Lens 1_V05

CARTE_HAUTEUR_Lens 2_V05

Mise à jour n°1 du PLU

Par arrêté municipal du n°1632 du 16 juin 2022 , il a été procédé à la mise à jour n°1 du PLU suite à l’arrêté préfectoral du 03 mars 2022 portant création du périmètre de protection modifié des monuments de l’Ecole Louis Pasteur et de l’ancien dispensaire (Lens) et de l’ancien site minier de la fosse 11-19 (Loos-en-Gohelle), inscrits au titre des Monuments Historiques sur le territoire des communes de Lens, Loos-en-Gohelle et Liévin.

Arrêté 1632 du 16 juin 2022

Arrêté préfectoral – modification PPMM

Plan PPM

Modification n°1 du PLU

Par délibération du 22 juin 2022, la ville de Lens a prescrit l’engagement de la procédure de modification n°1 du Plan local d’Urbanisme de la commune.

Délibération du 22 juin 2022

Délibération du 22 juin 2022 – annexes 1 à 3

Délibération du 27/09/2023 approuvant la modif n°1 du PLU.

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