AOUT 2022

Décision portant sur l'attribution des accords-cadres portant sur la vérification des installations électriques, thermiques et gaz - PS22024 (Décision n°2022-282 du 8 août 2022)

Décision relative à l'attribution de l'accord-cadre relatif à l'acquisition d'un logiciel antivirus et des licences associées - PF22036 (Décision n°2022-281 du 5 août 2022)

Décision relative à l'autorisation de signature des conventions d'occupation du domaine public suite à la mise en concurrence pour des emplacements sur le domaine public - Friteries des parkings du stade Bollaert-Delelis - AOT22022 (Décision n°2022-280 du 5 août 2022)

Décision relative à l'avenant N°2 de l'accord-cadre "Animation d'ateliers de bien-être, relance des lots 1-4 et 5 de la procédure AS20019 déclarés infructueux" - AS20066 - Lot N°5 : Ateliers de massages (Décision n°2022-279 du 4 août 2022)

Décision relative à la mise en place d'animations, lors des portes ouvertes au centre socioculturel Lensois Dumas-Flament (Décision N°2022-278 du 4 août 2022)

Décision relative à la signature d'une convention de mise à disposition précaire de l'intégralité de l'ensemble immobilier-propriété ville de Lens-sis 5 rue de la Paix au profit de l'association "cou2com" (Décision n°2022-277 du 3 août 2022)

Décision relative à l'attribution de l'accord-cadre relatif aux prestations de distribution du journal municipal - PS22035 (Décision n°2022-276 du 3 août 2022)

Arrêté portant règlementation de l'arrêt et du stationnement régulé sur le territoire de la commune de Lens (Arrêté n°2022-2130 du 3 août 2022)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue Edouard Bollaert à Lens (Arrêté n°2022-2128 du 3 août 2022)

Arrêté portant modifications provisoires de la circulation à l'occasion du match de football LENS/BREST SAISON 2022/2023 (Arrêté n°2022-2126 du 3 août 2022)

Arrêté portant restriction et interdiction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules Avenue Van Pelt à Lens (Arrêté n°2022-2122 du 2 août 2022)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules Route de Lille à Lens (Arrêté n°2022-2121 du 2 août 2022)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue de la Pérouse à Lens (Arrêté n°2022-2120 du 2 août 2022)

Arrêté portant interdiction de transport et de consommation d'alcool sur le domaine public (Arrêté n°2022-2098 du 1er août 2022)

Arrêté portant déclaration préalable délivrée par le maire au nom de la commune de Lens (Arrêté n°2022-2097 du 1er août 2022)

Décision relative à la réalisation d'une mission de contrôle visant à déterminer la capacité portante du dernier plancher de l'Hôtel de Ville (Décision n°2022-275 du 1er août 2022)

JUILLET 2022

Arrêté portant déclaration préalable délivrée par le maire au nom de la commune de Lens (Arrêté n°2022-2032 du 29 juillet 2022)

Arrêté portant règlementation du stationnement à durée limitée avenue Elie Reumaux, avenue du 4 septembre, avenue raoul briquet, avenue de varsovie, avenue alfred van pelt, avenue alfred maës, rue édouard bollaert, rue du 11 novembre, rue étienne flament, rue louis pasteur, rue françois huleux, rue du champs de mars, rue jean-baptiste kléber, rue guislain decrombecque, rue victor hugo, rue urianne soriaux, rue du 14 juillet, rue de l'hospice, rue séraphin cordier, rue arthur lamendin, rue étienne dolet, rue sadi carnot, rue marcellin berthelot, rue voltaire, rue des jardins, rue anatole france, place du cantin, rue louis delluc et rue de la gare à Lens (Arrêté n°2022-2012 du 29 juillet 2022)

Arrêté autorisant l'occupation du domaine public parvis de l'Hôtel de Ville à Lens, à l'occasion d'une manifestation (arrêté n°2022-2011 du 28 juillet 2022)

Arrêté portant déclaration préalable délivrée par le maire au nom de la commune de Lens (Arrêté n°2022-2010 du 28 juillet 2022)

Arrêté portant permis de construire délivré par le maire au nom de la commune de Lens (Arrêté n°2022-2009 du 28 juillet 2022)

Arrêté portant retrait d'une décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le maire au nom de la commune de Lens (Arrêté n°2022-2008 du 28 juillet 2022)

Arrêté portant déclaration préalable délivrée par le maire au nom de la commune de Lens (Arrêté n°2022-2007 du 28 juillet 2022)

Arrêté portant déclaration préalable délivrée par le maire au nom de la commune de Lens (Arrêté n°2022-2006 du 28 juillet 2022)

Arrêté portant déclaration préalable délivrée par le maire au nom de la commune de Lens (Arrêté n°2022-2005 du 28 juillet 2022)

Arrêté portant déclaration préalable délivrée par le maire au nom de la commune de Lens (Arrêté n°2022-2004 du 28 juillet 2022)

Décision relative à la passation d'un avenant n°3 au marché d'acquisition de véhicules de police municipale - PF21020 (Décision n°2022-274 du 28 juillet 2022)

Décision portant sollicitation de la dotation politique de la ville (DPV) pour l'année 2022 (décision n°2022-273 du 27 juillet 2022)

Décision relative à l'exonération totale de pénalités de retard dans le cadre du marché passé avec la société Sport France - Acquisition de gros matériel sportif - AF21008 - Lot n°2 : équipements pour la pratique du football et du rugby (Décision n°2022-272 du 26 juillet 2022)

Décision relative à l'exonération totale de pénalités de retard dans le cadre du marché passé avec la société Sport France - Acquisition de gros matériel sportif - AF21008 - Lot n°2 : équipements pour la pratique du football et du rugby (Décision n°2022-271 du 26 juillet 2022)

Décision relative à l'exonération totale de pénalités de retard dans le cadre du marché passé avec la société Chorodis - Acquisition de fournitures diverses pour le service environnement et le service propreté sur le domaine public - AF19039 - Lot N°4 : acquisition de tuteurs, de rondins, de toiles, d'encrages et autres produits horticoles (Décision n°2022-270 du 26 juillet 2022)

Arrêté modificatif portant sur la régie de recettes pour le recouvrement du produit des droits de concession, columbarium, caveau d'attente dans les cimetières de la ville de Lens (Arrêté n°2022-2000 du 26 juillet 2022)

Arrêté portant modification de l'arrêté relatif à la nomination d'un régisseur titulaire et mandataires suppléants à la régie de recettes pour le recouvrement du produit des droits de concession, columbarium, caveau d'attente dans les cimetières de la ville de Lens (Arrêté n°2022-2001 du 26 juillet 2022)

Arrêté portant restriction et interdiction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules avenue du Grand Condé à Lens (Arrêté n°2022-1999 du 26 juillet 2022)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue Emile Combes à Lens (Arrêté n°2022-1998 du 26 juillet 2022)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue Paul Verlaine à Lens (Arrêté n°2022-1997 du 26 juillet 2022)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue Maurice Ravel à Lens (Arrêté n°2022-1996 du 26 juillet 2022)

Arrêté portant autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du code de la construction et de l'habitation (Arrêté n°2022-1994 du 26 juillet 2022)

Arrêté portant autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du code de la construction et de l'habitation (Arrêté n°2022-1993 du 26 juillet 2022)

Décision relative à la maintenance et l'entretien du groupe électrogène de marque SDMO de 110 KVA de la ville de Lens (Décision n°2022-269 du 26 juillet 2022)

Arrêté portant refus d'autorisation préalable d'enseignes délivrée par le maire au nom de la commune de Lens (Arrêté n°2022-1978 du 25 juillet 2022)

Arrêté portant autorisation préalable d'enseignes délivrée par le maire au nom de la commune de Lens (Arrêté n°2022-1977 du 25 juillet 2022)

Arrêté portant refus d'autorisation préalable d'enseignes délivrée par le maire au nom de la commune de Lens (Arrêté n°2022-1976 du 25 juillet 2022)

Arrêté portant refus d'autorisation préalable d'enseignes délivrée par le maire au nom de la commune de Lens (Arrêté n°2022-1975 du 25 juillet 2022)

Arrêté portant permis de démolir délivré par le maire au nom de la commune de Lens (Arrêté n°2022-1974 du 25 juillet 2022)

Arrêté portant déclaration préalable délivrée par le maire au nom de la commune de Lens (Arrêté n°2022-1973 du 25 janvier 2022)

Arrêté portant déclaration préalable délivrée par le maire au nom de la commune de Lens (Arrêté n°2022-1972 du 25 janvier 2022)

Arrêté portant restriction et modification temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules avenue du Grand Condé (partie comprise entre la rue Raymond Lecuppre et la rue Emile Zola) à Lens (Arrêté n°2022-1971 du 25 juillet 2022)

Arrêté portant déclaration préalable délivrée par le maire au nom de la commune de Lens (Arrêté n°2022-1970 du 25 juillet 2022)

Arrêté portant déclaration préalable délivrée par le maire au nom de la commune de Lens (Arrêté n°2022-1969 du 25 janvier 2022)

Arrêté portant déclaration préalable délivrée par le maire au nom de la commune de Lens (Arrêté n°2022-1968 du 25 janvier 2022)

Arrêté portant déclaration préalable délivrée par le maire au nom de la commune de Lens (Arrêté n°2022-1967 du 25 juillet 2022)

Arrêté portant autorisation préalable d'enseignes délivrée par le Maire au nom de la commune de Lens (Arrêté n°2022-1964 du 21 juillet 2022)

Arrêté portant opposition à une déclaration préalable délivrée par le maire au nom de la commune de Lens (Arrêté n°2022-1963 du 21 juillet 2022)

Arrêté portant modification provisoire du stationnement des véhicules sur les parkings P7 et P8 du stade Félix Bollaert / André Delelis, parking rue Paul Bert (uniquement pour 156 places) et le parking P7 (face à la médiathèque uniquement pour 36 places) à l'occasion du match de football Lens/West Ham (match amical) (Arrêté n°2022-1962 du 21 juillet 2022)

Arrêté portant modifications provisoires de la circulation à l'occasion du match de football Lens/West Ham (Match amical) (Arrêté n°2022-1961 du 21 juillet 2022)

Arrêté portant modification provisoire du stationnement des véhicules sur les parking P7 et P8 du stade Félix Bollaert/André Delelis, Parking rue Paul Bert (uniquement pour 156 places) et le parking P7(face à la médiathèque uniquement pour 36 places ) à l'occasion du match de football Lens/Brest saison 2022-2023 (Arrêté n° 2022-1960 du 21 juillet 2022)

Arrêté portant modifications provisoires de la circulation à l'occasion du match de football LENS/BREST Saison 2022-2023 (Arrêté n° 2022-1959 du 21 juillet 2022)

Arrêté portant modification provisoire du stationnement des véhicules sur les parkings P7 et P8 du stade Félix Bollaert/André Delelis, parking rue Paul Bert (uniquement pour 156 places) et le parking P7 (face à la médiathèque uniquement pour 36 places) à l'occasion du match de football LENS/INTER DE MILAN (Match amical) (Arrêté n°2022- 1958 du 21 juillet 2022)

Arrêté portant modifications provisoires de la circulation à l'occasion du match de football Lens/Inter de Milan (match amical) (Arrêté n°2022 -1957 du 21 juillet 2022)

Arrêté portant interdiction et modification temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules avenue du Grand Condé (partie comprise entre la rue Raymond Lecuppre et la Route de Lille) à Lens (Arrêté n°2022-1956 du 21 juillet 2022)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue Paul Bert et rue Arthur Fauqueur à Lens (Arrêté n°2022-1955 du 21 juillet 2022)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue Jean-François de Galaup de la Pérouse à Lens (Arrêté n°2022-1954 du 21 juillet 2022)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue François Gauthier à Lens (Arrêté n°2022-1953 du 21 juillet 2022)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules Route de Béthune à Lens (Arrêté n°2022-1952 du 21 juillet 2022)

Arrêté portant opposition à une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune de Lens (Arrêté n°2022-1950 du 20 juillet 2022)

Décision relative à l'exercice du droit de préemption urbain sur un immeuble bâti situé à Lens 43 rue de la gare suite à vente par adjudication devant le tribunal judiciaire de Béthune (Décision n°2022-266 du 19 juillet 2022)

Arrêté portant restriction et interdiction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules avenue Van Pelt à Lens (Arrêté n°2022-1940 du 18 juillet 2022)

Arrêté portant autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du code de la construction et de l'habitation (arrêté n°2022-1939 du 18 juillet 2022)

Arrêté portant fermeture temporaire au public du stade Jean-Marc Leclerc rue des oeillets à Lens, à l'occasion des mini-camps des accueils de loisirs (Arrêté n°2022-1933 du 15 juillet 2022)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules au sein de tous les complexes sportifs de la commune de Lens (Arrêté n°2022-1932 du 15 juillet 2022)

Arrêté portant aménagement de circulation rue Froissart à Lens (Arrêté n°2022-1931 du 15 juillet 2022)

Arrêté portant interdiction de transport et de consommation d'alcool sur le domaine public (Arrêté n°2022-1930 du 15 juillet 2022)

Arrêté portant autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du code de la construction et de l'habitation (Arrêté n°2022-1929 du 15 juillet 2022)

Arrêté portant autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du code de la construction et de l'habitation (Arrêté n°2022-1928 du 15 juillet 2022)

Décision relative à l'exonération totale de pénalités de retard dans le cadre du marché passé avec la société CHOMETTE - Acquisition de vaisselle et de petits matériels de restauration - PF 19042 (Décision n°2022-265 du 15 juillet 2022)

Décision relative au dispositif de la croix rouge mis en place lors des festivités de la fête nationale qui se déroulera le 13 juillet 2022 (décision n°2022-260 du 12 juillet 2022)

Arrêté autorisant une vente au déballage (Arrêté n°2022-1913 du 12 juillet 2022)

Arrêté portant réglementation de l'accès de la circulation et du stationnement des véhicules à l'occasion d'une vente au déballage dénommée "marché au puce" organisée par l'association espoirs lensois parking rue Mailly à Lens (arrêté n°2022-1912 du 11 juillet 2022)

Décision relative à l'exonération totale de pénalités de retard dans le cadre du marché passé avec la société SDAG - Groupement de commandes pour l'achat de papier 18S0016 lot 2 (Décision n°2022-264 du 12 juillet 2022)

Décision relative à la signature de la convention L'autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour une activité d'exploitation de distributeurs automatiques de boissons et de denrées alimentaires dans divers bâtiments communaux de la ville de Lens - AOT22030 (Décision n°2022-263 du 12 juillet 2022)

Décision relative à l'attribution de l'accord cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour l'organisation des séjours pour les adolescents durant les années 2023 à 2026 - PS22025 (Décision n°2022-262 du 12 juillet 2022)

Décision relative à la passation d'un avenant n°1 au contrat relatif aux festivités de Noël 2021 - PS21037 (Décision n°2022-261 du 12 juillet 2022)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue de la gare à Lens (Arrêté n°2022-1905 du 11 juillet 2022)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue Arthur Fauqueur à Lens (Arrêté n° 2022-1904 du 11 juillet 2022)

Arrêté portant déclaration préalable délivrée par le maire au nom de la commune de Lens (Arrêté n°2022-1902 du 8 juillet 2022)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue Jeanne d'Arc à Lens (Arrêté n° 2022-1899 du 8 juillet 2022)

Arrêté portant interdiction et modification temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue de l'Industrie à Lens (Arrêté n°2022-1898 du 8 juillet 2022)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue Arsène d'Arsonval à Lens (sur les espaces verts) (Arrêté n°2022-1896 du 8 juillet 2022)

Arrêté portant déclaration préalable délivrée par le maire au nom de la commune de Lens (Arrêté n°2022-1889 du 8 juillet 2022)

Arrêté portant déclaration préalable délivrée par le maire au nom de la commune de Lens (Arrêté n°2022-1888 du 8 juillet 2022)

Arrêté portant déclaration préalable délivrée par le maire au nom de la commune de Lens (Arrêté n°2022-1866 du 8 juillet 2022)

Arrêté portant déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune de Lens (Arrêté n°2022-1860 du 8 juillet 2022)

Arrêté portant déclaration préalable délivrée par le maire au nom de la commune de Lens (Arrêté n°2022-1859 du 8 juillet 2022)

Arrêté portant déclaration préalable délivrée par le maire au nom de la commune de Lens (Arrêté n°2022-1851 du 8 juillet 2022)

Arrêté portant déclaration préalable délivrée par le maire au nom de la commune de Lens (Arrêté n°2022-1850 du 8 juillet 2022)

Arrêté portant déclaration préalable délivrée par le maire au nom de la commune de Lens (Arrêté n°2022-1845 du 8 juillet 2022)

Arrêté portant déclaration préalable délivrée par le maire au nom de la commune de Lens (Arrêté n°2022-1835 du 8 juillet 2022)

Arrêté portant déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune de Lens (Arrêté n°2022-1823 du 8 juillet 2022)

Arrêté portant déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune de Lens (Arrêté n°2022-1814 du 8 juillet 2022)

Décision relative à l'attribution de l'accord cadre "missions de repérages amiante et plomb, diagnostics immobiliers sur le patrimoine de la ville de Lens" - AS22026 (Décision n°2022-259 du 8 juillet 2022)

Décision relative à la signature du contrat relatif à la mise à jour de l'actif de la ville de Lens (décision n°2022-258 du 8 juillet 2022)

Arrêté portant déclaration préalable délivrée par le maire au nom de la commune de Lens (Arrêté n°2022-1810 du 7 juillet 2022)

Décision relative à l'exonération partielle de pénalités de retard dans le cadre du marché passé avec la société Casal Sport - Acquisition de matériel sportif - PF19026 - Lot n°5 (Décision n°2022-257 du 7 juillet 2022)

DECISION RELATIVE A LA MISE EN PLACE D'ANIMATIONS AUTOUR DE JEUX VIDEOS, LORS DE TROIS CINEMAS DE PLEIN AIR, SUR LE TERRITOIRE LENSOIS (Décision n°2022-256 du 7 juillet 2022)

DECISION PORTANT SUR L'ATTRIBUTION DU MARCHE D'INSTALLATION D'UN EQUIPEMENT DE CLIMATISATION AU SEIN DES CRECHES LACORE ET VACHALA - PT 22009 (Décision n°2022-255 du 7 juillet 2022)

DECISION RELATIVE A LA MISE EN PLACE DE QUATRE KERMESSES NUMERIQUES SUR LE TERRITOIRE LENSOIS (Décision n°2022-254 du 7 juillet 2022)

Arrêté portant déclaration préalable délivrée par le maire au nom de la commune de Lens (Arrêté n°2022-1799 du 6 juillet 2022)

Arrêté portant déclaration préalable délivrée par le maire au nom de la commune de Lens (Arrêté n°2022-1796 du 6 juillet 2022)

Arrêté portant déclaration préalable délivrée par le maire au nom de la commune de Lens (Arrêté n°2022-1795 du 6 juillet 2022)

Arrêté portant déclaration préalable délivrée par le maire au nom de la commune de Lens (Arrêté n°2022-1794 du 6 juillet 2022)

Arrêté portant déclaration préalable délivrée par le maire au nom de la commune de Lens (Arrêté n°2022-1789 du 6 juillet 2022)

Arrêté portant déclaration préalable délivrée par le maire au nom de la commune de Lens (Arrêté n°2022-1786 du 6 juillet 2022)

DECISION PORTANT REPRISE DE CONCESSIONS ET DE COLUMBARIUMS CINQUANTENAIRES, TRENTENAIRES ET TEMPORAIRES DE QUINZE ANS AUX CIMETIERES EST, NORD, OUEST (Décision n°2022-253 du 6 juillet 2022)

Arrêté portant déclaration préalable délivrée par le maire au nom de la commune de Lens (Arrêté n°2022-1775 du 5 juillet 2022)

Arrêté portant déclaration préalable délivrée par le maire au nom de la commune de Lens (Arrêté n°2022-1774 du 5 juillet 2022)

Arrêté portant déclaration préalable délivrée par le maire au nom de la commune de Lens (Arrêté n°2022-1773 du 5 juillet 2022)

DECISION PORTANT SUR LA RESILIATION A L'AMIABLE DU CONTRAT D'ASSURANCE DES DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES AS19049 LOT 2 (Décision n°2022-252 du 05 juillet 2022)

Décision portant sur l'attribution du contrat pour l'exploitation des installations thermiques des bâtiments de la ville et du CCAS (décision n°2022-251 du 4 juillet 2022)

Décision portant sur l'attribution du marché relatif à l'assistance et à la maintenance sur le progiciel de gestion de l'enfance et petite enfance - portail famille MN22023 (décision 2022-250 du 4 juillet 2022)

Arrêté portant déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune de Lens (Arrêté n°2022-1765 du 4 juillet 2022)

Arrêté portant opposition à une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune de Lens (arrêté n°2022-1764 du 4 juillet 2022)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue Jean-Baptiste Colbert à Lens (Arrêté n°2022-1763 du 4 juillet 2022)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue de l'artisanat à Lens (Arrêté n°2022-1762 du 4 juillet 2022)

Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules avenue Van Pelt à Lens (Arrêté n°2022-1760 du 4 juillet 2022)

Décision portant sur la passation d'un avenant n°1 au marché relatif à l'évolution du logiciel ressources - MN20036 (Décision n°2022-249 du 1er juillet 2022)

Décision relative à la signature d'un avenant n°1 au contrat afférent à la mise à jour de l'actif de la ville de Lens (décision n°2022-248 du 1er juillet 2022)

JUIN 2022

Arrêté portant opposition à une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune de Lens (Arrêté n°2022-1725 du 30 juin 2022)

Arrêté portant délégation à des Adjoints au Maire (Arrêté n°2022-1729 du 30 juin 2022)

Arrêté portant délégation à des conseillers municipaux (Arrêté n°2022-1728 du 30 juin 2022)

Arrêté portant délégation à des adjoints de quartier au Maire (Arrêté n°2022-1727 du 30 juin 2022)

Arrêté portant délégation à des adjoints au Maire (Arrêté n°2022-1726 du 30 juin 2022)

Arrêté portant autorisation de déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune de Lens (arrêté n°2022-1705 du 28 juin 2022

Arrêté portant autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du code de la construction et de l’habitation (Arrêté n°2022-1464 du 3 juin 2022)

Déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune de Lens (Arrêté n°2022-1493 du 1er juin 2022)