Actes administratifs de la ville juin 2025 suite
DLB01 – Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT
Délibération 01 du conseil municipal du 18 juin 2025
DLB02 – Désignation d’un représentant de la ville au sein du conseil d’administration de l’association pour la solidarité active
Délibération 02 du conseil municipal du 18 juin 2025
DLB03 – Règlement intérieur des séances du conseil municipal – modifications
Délibération 03 du conseil municipal du 18 juin 2025
DLB04 – Administration générale – Nombre et répartition des sièges du conseil communautaire de la CALL – Accord local
Délibération 04 du conseil municipal du 18 juin 2025
DLB05 – Chambre Régionale des Comptes – Gestion de la commune de Lens – Exercices 2018 et suivants – Rapport d’observations définitives – Débat
Délibération 05 du conseil municipal du 18 juin 2025
DLB06 – Attractivité de la ville – Festival Sainte Barbe 2025 – Convention d’objectifs et de moyens avec l’office de tourisme intercommunautaire
Délibération 06 du conseil municipal du 18 juin 2025
DLB07 – Attractivité commerciale – Révision contractuelle des tarifs – Marchés d’approvisionnement – Délégation de service public
Délibération 07 du conseil municipal du 18 juin 2025
DLB08 – Prolongement de la rue Maurice Carton – Dénomination
Délibération 08 du conseil municipal du 18 juin 2025
DLB09 – Développement économique – Convention d’occupation temporaire de parkings sur le domaine public non constitutive de droits réels
Délibération 09 du conseil municipal du 18 juin 2025
DLB10 – Développement économique – Aménagement d’une salle de réception – Constat de désaffectation et déclassement du domaine public d’une partie du parking situé 9 rue de l’Artisanat à Lens
Délibération 10 du conseil municipal du 18 juin 2025
DLB11 – Développement économique – Aménagement d’une salle de réception – Cession par la ville au profit de la société J-S
Délibération 11 du conseil municipal du 18 juin 2025
DLB12 – Attractivité de la ville – Construction d’une résidence intergénérationnelle – Constat de désaffectation et déclassement du domaine public communal de la parcelle cadastrée section AI numéro 806
Délibération 12 du conseil municipal du 18 juin 2025
DLB13 – Attractivité de la ville – Construction d’une résidence intergénérationnelle – Réitération de cession par la ville au profit de la CALL
Délibération 13 du conseil municipal du 18 juin 2025
DLB14 – Attractivité de la ville – ZAC Centralité – Modification de la définition des modalités financières et patrimoniales du transfert à la CALL
Délibération 14 du conseil municipal du 18 juin 2025
DLB15 – Lutte contre le logement indigne – Adhésion au service commun « permis de louer » de la CALL
Délibération 15 du conseil municipal du 18 juin 2025
DLB16 – Cadre de vie – Renforcement des réseaux – Constitution de servitudes au profit d’Enédis
Délibération 16 du conseil municipal du 18 juin 2025
DLB17 – Renouvellement urbain – Cité 12/14 – Démocratie participative – Dénomination du Parc Nord
Délibération 17 du conseil municipal du 18 juin 2025
DLB18 – Renouvellement urbain – Cité 12/14 – Réhabilitation du groupe scolaire Jean Macé – Autorisation de dépôt du permis de construire
Délibération 18 du conseil municipal du 18 juin 2025
DLB19 – Renouvellement urbain – Cité 4 – 2ème tranche du parc urbain – Convention d’acquisition du foncier à l’EPF
Délibération 19 du conseil municipal du 18 juin 2025
DLB20 – Cité 4 – Dénomination du parc urbain
Délibération 20 du conseil municipal du 18 juin 2025
DLB21 – Réussite éducative – Elèves de CM2 – Sortie annuelle dans un parc à thème – Année scolaire 2025
Délibération 21 du conseil municipal du 18 juin 2025
DLB22 – Projet global de Santé – Guides pédagogiques gratuits aux futurs et jeunes parents – Convention de partenariat
Délibération 22 du conseil municipal du 18 juin 2025
DLB23 – Politique culturelle – Médiathèque Robert Cousin – Charte des collections
Délibération 23 du conseil municipal du 18 juin 2025
DLB24 – Politique sportive – Subventions aux associations sportives – Année 2025
Délibération 24 du conseil municipal du 18 juin 2025
DLB25 – Politique de la ville – Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale – Rapport concernant les actions de développement social urbain – Exercice 2024
Délibération 25 du conseil municipal du 18 juin 2025
DLB26 – Réussite éducative – Généralisation des classes de découverte – Tarification de la participation des famille – Année scolaire 2025-2026
Délibération 26 du conseil municipal du 18 juin 2025
DLB27 – Ressources Humaines – Formation des Elus
Délibération 27 du conseil municipal du 18 juin 2025
DLB28 – Ressources humaines – Amélioration de la qualité de vie au travail – Révision des dispositions du règlement intérieur
Délibération 28 du conseil municipal du 18 juin 2025
DLB29 – Ressources humaines – Amélioration de la qualité de vie au travail – Mise en place du télétravail – Critères et modalités d’exercice
Délibération 29 du conseil municipal du 18 juin 2025
DLB30 – Finances – Apurement des comptes provisoires du comptable public – Transfert des recettes dans le compte administratif de la ville
Délibération 30 du conseil municipal du 18 juin 2025
DLB31 – Finances – Titres de recettes irrecouvrable à admettre en non valeur ou comme créances éteintes