Actes administratifs de la ville janvier 2026
Arrêté portant modification provisoire du stationnement des véhicules sur les parkings P7 et P8 du stade Félix Bollaert/André Delelis et le parking rue Paul Bert (uniquement pour 156 places) à l’occasion du match de football Lens / Feignies Aulnoye (Coupe de France) (Arrêté n°2025-2154 du 17 décembre 2025)
Arrêté n°2025-2154 du 17 décembre 2025
Arrêté portant modification provisoires de la circulation à l’occasion du match de football Lens/Feignies Aulnoye (Coupe de France) (Arrêté n°2025-2153 du 17 décembre 2025)
Arrêté n°2025-2153 du 17 décembre 2025
Décision relative à la programmation des ciné-conférences les jeudis 13 novembre 2025, 04 décembre 2025, 15 janvier 2026, 19 mars 2026 et 02 avril 2026 à 15H00 au petit théâtre de la médiathèque Robert Cousin de Lens (Décision n°2025-403 du 16 décembre 2025)
Décision n°2025-403 du 16 décembre 2025
Décision relative à la programmation du spectacle « Miossec » le vendredi 17 avril 2026 à 20H00 au théâtre Municipal le Colisée (Décision n°2025-402 du 16 décembre 2025)
Décision n°2025-402 du 16 décembre 2025
Décision relative à la programmation du spectacle « inconnu à cette adresse » je jeudi 11 décembre 2025 à 14H30 au théâtre Municipal le Colisée (Décision n°2025-401 du 16 décembre 2025)
Décision n°2025-401 du 16 décembre 2025
Décision relative à la signature d’une convention de mise à disposition précaire d’un local portant le numéro 03 – Propriété de la « commune de Lens » – Sis à Lens (62300), 16 rue du Havre au profit de l’association « les Robins des Rues » (Décision n°2025-400 du 16 décembre 2025)
Décision n°2025-400 du 16 décembre 2025
Décision relative à la programmation du spectacle « 20Syl – Christophe Panzani » le mardi 27 janvier 2026 à 20H00 au théâtre municipal le Colisée (Décision n°2025-399 du 16 décembre 2025)
Décision n°2025-399 du 16 décembre 2025
Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue Louis Delluc à Lens (Arrêté n°2025-2139 du 12 décembre 2025)
Arrêté n°2025-2139 du 12 décembre 2025
Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules avenue Alfred Van Pelt et rue Emile Zola à Lens (Arrêté n°2025-2137 du 12 décembre 2025)
Arrêté n°2025-2137 du 12 décembre 2025
Arrêté portant restriction et interdiction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules avenue Raoul Briquet à Lens (Arrêté n°2025-2136 du 12 décembre 2025)
Arrêté n°2025-2136 du 12 décembre 2025
Arrêté portant restriction temporaire de circulation, interdiction temporaire de stationnement des véhicules, restriction temporaire des piétons et des vélos dans le parc chochoy à Lens (Arrêté n°2025-2133 du 12 décembre 2025)
Arrêté n°2025-2133 du 12 décembre 2025
Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules avenue Raoul Briquet à Lens (Arrêté n°2025-2131 du 12 décembre 2025)
Arrêté n°2025-2131 du 12 décembre 2025
Décision relative à la signature de l’avenant n°2 au contrat d’entretien et de grosses réparations des bâtiments communaux ou mis à disposition de la ville de Lens – Lot 1 gros œuvre – Carrelage – PT22001 (Décision n°2025-398 du 12 décembre 2025)
Décision n°2025-398 du 12 décembre 2025
Décision relative à l’accord-cadre à bons de commande relatif au désherbage des espaces publics de la ville de Lens – AS25052 (Décision n°2025-397 du 12 décembre 2025)
Décision n°2025-397 du 12 décembre 2025
Arrêté abrogeant l’arrêté n°2025-2071 du 28 novembre 2025 portant sur la fermeture du skate park de la rue Maurice Carton de la ville de Lens en raison de l’usure d’une zone de la piste (Arrêté n°2025-2135 du 12 décembre 2025)
Arrêté n°2025-2135 du 12 décembre 2025
DLB19 – Finances – Indemnisation de tiers par la commune de Lens concernant le sinistres dont le montant est inférieur à la francise contractuelle d’assurance
Délibération 19 du conseil municipal du 10 décembre 2025
DLB18 – Finances – Imputation en section d’investissement
Délibération 18 du conseil municipal du 10 décembre 2025
DLB17 – Finances – Valorisation comptable des immobilisations créées par la collectivité
Délibération 17 du conseil municipal du 10 décembre 2025
DLB16 – Finances – Garanties d’emprunts à SIGH – Transfert de prêts à SIA Habitat
Délibération 16 du conseil municipal du 10 décembre 2025
DLB15 – Finances – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Transfert des réseaux de chaleur
Délibération 15 du conseil municipal du 10 décembre 2025
DLB14 – Finances – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Transfert des installations de recharge de véhicules électrique (IRVE)
Délibération 14 du conseil municipal du 10 décembre 2025
DLB13 – Finances – Ouverture des crédits provisoires de l’exercice 2026
Délibération 13 du conseil municipal du 10 décembre 2025
DLB12 – Finances – Subventions aux associations
Délibération 12 du conseil municipal du 10 décembre 2025
DLB11 – Politique jeunesse – Bourse de soutien à l’initiative jeunesse – Année 2025
Délibération 11 du conseil municipal du 10 décembre 2025
DLB10 – Politique jeunesse – Séjours vacances – tarification à compter du séjour hiver 2026
Délibération 10 du conseil municipal du 10 décembre 2025
DLB09 – Politique jeunesse – Organisation générale des accueils de loisirs sans hébergement – été 2026
Délibération 09 du conseil municipal du 10 décembre 2025
DLB08 – Politique sportive – Subventions exceptionnelles aux associations sportives – Année 2025
Délibération 08 du conseil municipal du 10 décembre 2025
DLB07 – Réussite éducative – Financements complémentaires – Avenant à la convention de labellisation de la cité éducative pour la période 2024-2026
Délibération 07 du conseil municipal du 10 décembre 2025
DLB06 – Cession de biens par le groupe Nexans au profit de la commune de Lens
Délibération 06 du conseil municipal du 10 décembre 2025
DLB05 – NPNRU cité 12-14 – Désaffectation partielle de parcelles de l’école Jean-Macé
Délibération 05 du conseil municipal du 10 décembre 2025
DLB04 – Construction d’un restaurant scolaire en centre-ville – Attribution du marché de maitrise d’œuvre
Délibération 04 du conseil municipal du 10 décembre 2025
DLB03 – Bien-être animal – campagne de stérilisation des chats errants 2026 – partenariat avec la fondation « 30 millions d’amis »
Délibération 03 du conseil municipal du 10 décembre 2025
DLB02 – Attractivité économique – Travail dominical – Dérogations exceptionnelles au titre de l’année 2026
Délibération 02 du conseil municipal du 10 décembre 2025
DLB01 – Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Délibération 01 du conseil municipal du 10 décembre 2025
Annexe à la délibération 01 – Décisions
Décision relative à la mise à disposition précaire et révocable du passage souterrain pour piétons implanté au km 212.300 de la ligne Arras-Dunkerque qui passe sous la voirie SNCF et qui relie le stade Bollaert Delelis au parking Tassette (Décision n°2025-396 du 11 décembre 2025)
Décision n°2025-396 du 11 décembre 2025
Décision relative à la mise à disposition précaire et révocable de terrains nus formant l’assiette foncière du parking P10 (Décision n°2025-395 du 11 décembre 2025)
Décision n°2025-395 du 11 décembre 2025
Décision relative à la signature d’une convention quadripartite entre la ville de Lens, la Région des Hauts de France, le Lycée Condorcet et le club de gymnastique volontaire du Lycée Condorcet dans le cadre de la mise à disposition de locaux scolaires (Décision n°2025-394 du 11 décembre 2025)
Décision n°2025-394 du 11 décembre 2025
Décision relative à la sollicitation d’un accompagnement financier des services de l’Etat pour des travaux de création d’une aire de jeux inclusive dans la cité Montgré (Décision n°2025-393 du 11 décembre 2025)
Décision n°2025-393 du 11 décembre 2025
Arrêté actualisant la provision pour créances douteuses (Arrêté n°2025-2121 du 10 décembre 2025)
Arrêté 2025-2121 du 10 décembre 2025
Arrêté constituant une provision pour risque (Arrêté n°2025-2120 du 10 décembre 2025)
Arrêté n°2025-2120 du 10 décembre 2025
Décision relative à la programmation du spectacle « Keren Ann » le jeudi 21 mai 2026 à 20H00 au théâtre municipal le Colisée (Décision n°2025-392 du 10 décembre 2025)
Décision n°2025-392 du 10 décembre 2025
Décision relative à la programmation du spectacle « il a la côte Devos » le vendredi 10 avril 2026 à 20H00 au théâtre municipal le Colisée (Décision n°2025-391 du 10 décembre 2025)
Décision n°2025-391 du 10 décembre 2025
Décision relative à la programmation du spectacle « Cesaria Evora Orchestra » le mercredi 18 mars 2026 à 20H00 au théâtre municipal le Colisée (Décision n°2025-390 du 9 décembre 2025)
Décision n°2025-390 du 9 décembre 2025
Décision relative à la programmation du spectacle « musical-hall colette » le samedi 10 janvier 2026 à 20h00 au théâtre municipal le Colisée (Décision n°2025-389 du 9 décembre 2025)
Décision n°2025-389 du 9 décembre 2025
Décision portant contrat de prestations de services relatif à la mise en place des séances de supervision des accueillants du lieu d’accueil enfants-parents (LAEP) porté par la ville pour l’année 2025 (Décision n°2025-388 du 9 décembre 2025)
Décision n°2025-388 du 9 décembre 2025
Décision portant contrat de prestation de services pour une sensibilisation au langage des premiers signes auprès des parents des enfants accueillis en établissement d’accueil du jeune enfant dans le cadre de la programmation d’actions 2025 de la cité éducative de Lens (Décision n°2025-387 du 9 décembre 2025)
Décision n°2025-387 du 9 décembre 2025
Décision portant contrat de prestations de services relatif à la mise en place de séances collectives d’analyse de pratiques professionnelles des agents communaux d’encadrement des enfants au sein des établissements d’accueil de jeunes enfants portées par la ville pour l’année 2025 (Décision n°2025-386 du 9 décembre 2025)
Décision n°2025-386 du 9 décembre 2025
Arrêté portant modification temporaire de la circulation et du stationnement des véhicules rues du Chemin Vert et Denis Cordonnier à Lens, à l’occasion d’une manifestation officielle (Arrêté n°2025-2112 du 8 décembre 2025)
Arrêté n°2025-2112 du 8 décembre 2025
Décision relative à la signature d’une convention entre la ville de Lens et le lycée Auguste Béhal de Lens à l’occasion des soirées de présentation des voeux de nouvel an à la population et au personnel municipal (Décision n°2025-385 du 8 décembre 2025)
Décision n°2025-385 du 8 décembre 2025
Décision relative à la signature d’une convention entre la ville de Lens et le lycée professionnel Maximilien de Robespierre de Lens à l’occasion de la soirée des voeux de nouvel an à la population (Décision n°2025-384 du 8 décembre 2025)
Décision n°2025-384 du 8 décembre 2025
Arrêté portant sur la fermeture des terrains en gazon naturel de la ville de Lens en raison des mauvaises conditions climatiques (Arrêté n°2025-2104 du 5 décembre 2025)
Arrêté n°2025-2104 du 5 décembre 2025
Arrêté relatif à la mise en sécurité de l’immeuble sis à Lens, 67 Boulevard Emile Basly (Arrêté n°2025-2103 du 5 décembre 2025)
Arrêté n°2025-2103 du 5 décembre 2025
Décision relative à la conclusion d’un avenant 1 au marché d’assurances des dommages aux biens et des risques annexes – MN25028 (Décision n°2025-383 du 5 décembre 2025)
Décision n°2025-383 du 5 décembre 2025
Décision relative au retrait et traitement de champignon de type « mérule » au sein d’un bâtiment communal situé 101 rue Paul Bert à Lens (Décision n°2025-382 du 4 décembre 2025)
Décision n°2025-382 du 4 décembre 2025
Arrêté portant restriction et interdiction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue Maurice Fréchet à Lens du 8 décembre au 12 décembre 2025 (arrêté n° 2025-2093 du 3 décembre 2025)
Arrêté n° 2025-2093 du 3 décembre 2025
Arrêté portant restriction et interdiction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules place du Général De Gaulle et rue de la Gare à Lens du 12 décembre 2025 au 30 avril 2026 (arrêté n° 2025-2092 du 3 décembre 2025)
Arrêté n° 2025-2092 du 3 décembre 2025
Arrêté fixant deux emplacements de stationnement réservés aux véhicules du S.D.I.S. et de service avenue Raoul Briquet à Lens (arrêté n° 2025-2091 du 3 décembre 2025)
Arrêté n° 2025-2091 du 3 décembre 2025
Arrêté fixant quatre emplacements de stationnement réservés aux véhicules de la Police Nationale et véhicules de service rue Louis Delluc à Lens (arrêté n° 2025-2090 du 3 décembre 2025)
Arrêté n° 2025-2090 du 3 décembre 2025
Arrêté autorisant l’occupation du domaine public à Lens (Arrêté n°2025-2087 du 3 décembre 2025)
Arrêté n°2025-2087 du 3 décembre 2025
Décision relative à l’attribution du contrat relatif aux travaux de voirie et réseaux divers – AT25033 (Décision n°2025-381 du 2 décembre 2025)
Décision n°2025-381 du 2 décembre 2025
Décision relative à la signature d’un contrat pour les projections du film « Wall E » les mardi 16 et jeudi 18 décembre 20025 à la médiathèque R. COUSIN de Lens (décision n° 2025 380 du 2 décembre 2025)
Décision n° 2025 380 du 2 décembre 2025
Décision relative à la signature d’un contrat de prestation de service pour la mise en place d’un atelier « anime des doudous » dans le cadre des festivités de fin d’année 2025 le samedi 6 décembre de 10 H 30 à 12 H 00 à la médiathèque R. COUSIN de Lens (décision n° 2025 379 du 2 décembre 2025)
Décision n° 2025 379 du 2 décembre 2025
Décision relative aux placements financiers (ouverture de comptes à terme) (Décision n°2025-378 du 2 décembre 2025)
Décision n°2025-378 du 2 décembre 2025
Arrêté portant modification temporaire d’accès et de circulation des véhicule à l’occasion d’un spectacle et d’une descente de père Noël à l’église Saint Léger et rue Denis Diderot à Lens du 22 décembre au 24 décembre 2025 (arrêté n° 2025 2078 du 1er décembre 2025)
Arrêté n° 2025 2078 du 1er décembre 2025
Arrêté portant modification temporaire du stationnement des véhicules à l’occasion d’un spectacle et d’une descente de père Noël à l’église Saint Léger du 22 décembre au 24 décembre 2025 (arrêté n° 2025 2077 du 1er décembre 2025)
Arrêté n° 2025 2077 du 1er décembre 2025
Arrêté portant restriction temporaire de circulation des véhicules et des piétons et interdiction temporaire de stationnement des véhicules sur le territoire de la commune pour l’année 2026 (Arrêté n°2025-2076 du 1er décembre 2025)
Arrêté n°2025-2076 du 1er décembre 2025
Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue de Turenne à Lens (Arrêté n°2025-2075 du 1er décembre 2025)
Arrêté n°2025-2075 du 1er décembre 2025
Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue Célestine Leroy à Lens (Arrêté n°2025-2074 du 1er décembre 2025)
Arrêté n°2025-2074 du 1er décembre 2025
Décision relative à la signature d’une convention entre le ville de Lens et l’unité locale de Lens de la Croix Rouge Française dans le cadre du dispositif d’alerte et de premiers secours mis à disposition à l’occasion de la soirée de présentation des voeux de nouvel an à la population lensoise le mardi 6 janvier 2026 (Décision n°2025-377 du 1er décembre 2025)
Décision n°2025-377 du 1er décembre 2025
Décision relative à la signature d’un avenant à la convention d’objectifs et de moyens entre l’Association Racing Club de Lens et la Ville de Lens pour la saison sportive 2025/2026 (décision n° 2025-376 du 1er décembre 2025)
Décision n° 2025-376 du 1er décembre 2025
Arrêté portant autorisation d’une manifestation sportive dénommée « trail urbain de la Sainte Barbe » le samedi 6 décembre 2025 à Lens (arrêté n° 2025-2072 du 1er décembre 2025)
Arrêté n° 2025-2072 du 1er décembre 2025