Actes administratifs de la ville octobre 2025

Arrêté portant sur le concours de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’un restaurant scolaire en centre ville – désignation du lauréat (arrêté n° 2025 1887 du 23 octobre 2025)

Arrêté n° 2025 1887 du 23 octobre 2025

Arrêté portant réglementation des horaires d’ouverture des établissements de vente à emporter de type épicerie (arrêté n° 2025 1886 du 23 octobre 2025)

Arrêté n° 2025 1886 du 23 octobre 2025

Arrêté autorisant l’occupation du domaine public pour l’installation d’un bus de dépistage de la CPAM face au Centre DUMAS à Lens le jeudi 13 novembre 2025 (arrêté n° 2025-1876 du 21 octobre 2025)

Arrêté n° 2025-1876 du 21 octobre 2025

Décision portant sur la signature d’une convention de cofinancement des études et des travaux du volet urbain des cités minières retenues pour le premier travail triennal au titre de l’ERBM portant sur les travaux d’aménagement du parc des solidarités (décision n° 2025 323 du 20 octobre 2025)

Décision n° 2025 323 du 20 octobre 2025

Portant révision des tarifs des droits de place, de voirie et de stationnement à partir du 1er janvier 2026 (décision n° 2025-322 du 20 octobre 2025)

Décision n° 2025-322 du 20 octobre 2025

Arrêté autorisant une vente au déballage Association « Bambyeol ‘Crew » du 25 au 26 octobre 2025 Gymnase Jean Jaurès à Lens (Arrêté n°2025-1870 du 20 octobre 2025)

Arrêté n°2025-1870 du 20 octobre 2025

Décision relative à la signature d’une convention pour la mise à disposition de la salle Jean NOHAIN à Lens dans le cadre du tournage du long métrage « l’une des leurs' » (décision n° 2025 321 du 20 octobre 2025)

Décision n° 2025-321 du 20 octobre 2025

Décision relative à la mise en place de liens à débits symétriques et garantis de 10 Mbs en DHCP ainsi que du fibrage du site du Colisée en FTTO (décision n° 2025 319 du 17 octobre 2025)

Décision n° 2025 319 du 17 octobre 2025

Arrêté portant restriction du stationnement et de la circulation des véhicules sur le parking de la salle Jean Nohain, route de Béthune à l’occasion du tournage du long métrage « L’une des leurs » à Lens le dimanche 19 octobre 2025 (arrêté n° 2025 1852 du 16 octobre 2025)

Arrêté n° 2025 1852 du 16 octobre 2025

Arrêté fixant les emplacements réservés aux personnes titulaires de la carte européenne de stationnement pour handicapés ou carte mobilité inclusion stationnement sur le territoire de la ville de Lens (Arrêté n°2025-1851 du 16 octobre 2025)

Arrêté n°2025-1851 du 16 octobre 2025

Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules Route de Béthune à Lens (Arrêté n°2025-1848 du 16 octobre 2025)

Arrêté n°2025-1848 du 16 octobre 2025

Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules Route de la Bassée à Lens (Arrêté n°2025-1844 du 16 octobre 2025)

Arrêté n°2025-1844 du 16 octobre 2025

Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue du Luxembourg à Lens (Arrêté n°2025-1843 du 16 octobre 2025)

Arrêté n°2025-1843 du 16 octobre 2025

Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue Pierre Brossolette à Lens (Arrêté n°2025-1841 du 16 octobre 2025)

Arrêté n°2025-1841 du 16 octobre 2025

Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules Route de Béthune à Lens (Arrêté n°2025-1840 du 16 octobre 2025)

Arrêté n°2025-1840 du 16 octobre 2025

Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules route de Béthune à Lens (Arrêté n°2025-1839 du 16 octobre 2025)

Arrêté n°2025-1839 du 16 octobre 2025

Arrêté portant restriction temporaire de circulation des véhicules et des piétons et interdiction temporaire de stationnement des véhicules sur le territoire de la commune pour l’année 2025 (Arrêté n°2025-1837 du 16 octobre 2025)

Arrêté n°2025-1837 du 16 octobre 2025

Décision portant sur l’attribution du marché relatif aux festivités de Noël 2025 – PS25032 – lots 4 et 5 (décision n° 2025 318 du 16 octobre 2025)

Décision n° 2025 318 du 16 octobre 2025

Décision relative à la signature d’un contrat de cession du droit de représentation du spectacle intitulé « ne vois-tu rien venir ? » par l’Association « L’écho des nuages » le jeudi 6 novembre 2025 (Décision n° 2025-317 du 16 octobre 2025)

Décision n° 2025-317 du 16 octobre 2025

Décision relative à la signature d’un contrat pour la projection du film « Robot sauvage » le samedi 11 octobre 2025 à la médiathèque Robert Cousin de Lens (décision n° 2025 316 du 16 octobre 2025)

Décision n° 2025 316 du 16 octobre 2025

Décision relative à la signature d’une convention relative à la programmation de spectacles jeune public, dans le cadre du festival « Tiot’Loupiot » et de la programmation culturelle municipale du 7 octobre au 20 novembre 2025 (Décision n°2025-315 du 16 octobre 2025)

Décision n°2025-315 du 16 octobre 2025

Décision portant contrat de mise à disposition de supports et de cession du droit de projection publique non commerciale pour l’évènement « Korean pop culture » dans le cadre des activités de la Direction des sports et de la jeunesse portées par la ville de Lens (Décision n°2025-314 du 15 octobre 2025)

Décision n°2025-314 du 15 octobre 2025

Décision portant sur l’achat du spectacle « enquête au potager » lors de l’évènement « la rue aux enfants » dans le cadre des activités de la direction des sports et de la jeunesse portées par la ville de Lens (Décision N°2025-313 du 15 octobre 2025)

Décision n°2025-313 du 15 octobre 2025

Arrêté portant réglementation d’accès et de circulation des véhicules à l’occasion de la cérémonie commémorative de l’Armistice du 11 Novembre 1918 (arrêté n° 2025 1835 du 15 octobre 2025)

Arrêté n° 2025 1835 du 15 octobre 2025

Arrêté portant modification temporaire de stationnement des véhicules à l’occasion de la cérémonie commémorative de l’Armistice du 11 Novembre 1918 (arrêté n° 2025 1834 du 15 octobre 2025)

Arrêté n° 2025 1834 du 15 octobre 2025

Arrête autorisant une vente au déballage Association Les Minots du 12/14 le 9 novembre 2025 salle Houdart à Lens (Arrêté n°2025-1822 du 13 octobre 2025)

Arrêté n°2025-1822 du 13 octobre 2025

Arrêté portant modification provisoire du stationnement des véhicules sur les parkings P7 et P8 du stade Bollaert Delelis et le parking rue Paul Bert (uniquement pour 156 places) à l’occasion du match de football Lens Marseille le samedi 25 octobre 2025 (arrêté n° 2025 1820 du 13 octobre 2025)

Arrêté n° 2025 1820 du 13 octobre 2025

Arrêté autorisant une vente au déballage Association Tennis de table Lensois le 8 novembre 2025 gymnase Jean Zay à Lens (Arrêté n°2025-1818 du 13 octobre 2025)

Arrêté n°2025-1818 du 13 octobre 2025

Arrêté autorisant une vente au déballage Association du Grand Condé le 8 novembre 2025 salle Moreau à Lens (Arrêté n°2025-1816 du 13 octobre 2025)

Arrêté n°2025-1816 du 13 octobre 2025

Arrêté portant modifications provisoires de la circulation à l’occasion du match de football Lens Marseille le samedi 25 octobre 2025 au stade Bollaert Delelis (arrêté n° 2025 1814 du 13 octobre 2025)

Arrêté n° 2025 1814 du 13 octobre 2025

Annexe (plan) à l’arrêté 2025 1814

Arrêté portant modification provisoire du stationnement des véhicules sur les parkings P7 et P8 du stade Bollaert Delelis et le parking rue Paul Bert (uniquement pour 156 places) à l’occasion du match de football Lens Lorient le dimanche 2 novembre 2025 (arrêté n° 2025 1813 du 13 octobre 2025)

Arrêté n° 2025 1813 du 13 octobre 2025

Arrêté portant modifications provisoires de la circulation à l’occasion du match de football Lens Lorient le dimanche 2 novembre 2025 au stade Bollaert Delelis (arrêté n° 2025 1812 du 13 octobre 2025)

Arrêté n° 2025 1812 du 13 octobre 2025

Annexe (plan) à l’arrêté 2025 1812

Arrêté portant restriction temporaire de circulation, interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue d’Arsonval à Lens du 13 octobre au 14 novembre 2025 -société SADE (arrêté n° 2025-1811 du 13 octobre 2025)

Arrêté n° 2025-1811 du 13 octobre 2025

Arrêté portant restriction temporaire de circulation, interdiction temporaire de stationnement des véhicules, restriction temporaire des piétons et des vélos sur le territoire lensois du 17 novembre au 24 décembre 2025 inclus – sociétés COLAS NORD EST et BONNET (arrêté n° 2025-1810 du 13 octobre 2025)

Arrêté n° 2025-1810 du 13 octobre 2025

Décision relative à la mise en place d’un contrat de cession de droit et prestation artistique d’un concert spectacle pour le village Santé lors de la braderie d’automne 2025 porté par la Ville le dimanche 5 octobre 2025 (décision n° 2025-312 du 13 octobre 2025)

Décision n° 2025-312 du 13 octobre 2025

DLB01 – Décisions du maire prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT

Délibération 01 du CM du 08 octobre 2025

Annexe Décisions prises du 1er juin au 15 septembre 2025

DLB02 – Attractivité commerciale – Partenariat avec l’office municipal du commerce – Concours 2025 des décorations et illuminations de Noël

Délibération 02 du CM du 08 octobre 2025

DLB03 – Recensement de la population – Recrutement d’agents recenseurs et désignation du coordonnateur communal

Délibération 03 du CM du 08 octobre 2025

DLB04 – Elections municipales de mars 2026 – Conditions de mise sous pli de la propagande électorale

Délibération 04 du CM du 08 octobre 2025

DLB05 – Attractivité commerciale – Délégation de service public – Marchés d’approvisionnement du centre ville et de la grande résidence – Rapport d’activité 2024

Délibération 05 du CM du 08 octobre 2025

Annexe rapport d’activité

DLB06 – Développement durable – Délégation de service public – Exploitation d’un réseau de chaleur sur le territoire de la ville de Lens – Rapport d’activité 2024

Délibération 06 du CM du 08 octobre 2025

Annexe Rapport d’activité

DLB07 – Politique sportive – Centre aquatique Aqualens – Concession de service public – Rapport d’activités 2024

Délibération 07 du CM du 08 octobre 2025

Annexe rapport d’activité

DLB08 – Cadre de vie et accessibilité – Partenariat entre la ville de Lens et l’APEI dans le cadre de la réalisation d’une aire de jeux inclusive dans l’enceinte du parc Chochoy

Délibération 08 du CM du 08 octobre 2025

DLB09 – Cadre de vie – Lieuxdits « Montgré » et « Arthur Rimbaud » – Constitution de servitudes au profit d’Enédis

Délibération 09 du CM du 08 octobre 2025

DLB10 – Cadre de vie – Requalification de la cité 4 – Acquisition de la parcelle 80 rue Notre Dame de Lorette

Délibération 10 du CM du 08 octobre 2025

DLB11 – Cadre de vie – Requalification de la cité 4 – Acquisition de la parcelle 143 rue Notre Dame de Lorette

Délibération 11 du CM du 08 octobre 2025

DLB12 – Cadre de vie – Requalification cité 12/14 – Acquisition de parcelles à Maisons et Cités Avenue Saint Edouard – Réalisation d’un parking public

Délibération 12 du CM du 08 octobre 2025

DLB13 – Cadre de vie – Renouvellement urbain – Cité 12/14 – Autorisation de démolition de 8 logements

Délibération 13 du CM du 08 octobre 2025

DLB14 – Soutien aux associations – Jeu concours « qui est notre talent caché ? » – Récompense aux lauréats

Délibération 14 du CM du 08 octobre 2025

DLB15 – Politique culturelle – Edition 2026 du salon du livre policier « Polarlens » – Principes Généraux d’organisation

Délibération 15 du CM du 08 octobre 2025

DLB16 – Politique petite enfance – Avis préalable à l’ouverture d’une micro-crêche « l’îl o marmots »

Délibération 16 du CM du 08 octobre 2025

DLB17 – Projet global santé – Convention de partenariat avec Filiéris

Délibération 17 du CM du 08 octobre 2025

DLB18 – Projet global de santé – Création de la maison des 1000 premiers jours – Convention de partenariat avec l’association APRIS

Délibération 18 du Conseil Municipal du 08 octobre 2025

DLB19 – Politique jeunesse – Accueil de personnes volontaires en services civique

Délibération 19 du CM du 08 octobre 2025

DLB20 – Politique jeunesse – Bourse de soutien à l’initiative jeunesse – Dispositions pratiques

Délibération 20 du CM du 08 octobre 2025

DLB21 – Politique sportive – Saison 2025/2026 – Subventions aux associations « Stade Nautique Lensois » et « Le Bélouga Bleu » – Conventions d’objectifs et de moyens

Délibération 21 du CM du 08 octobre 2025

DLB22 – Politique sportive – Installations municipales – Mise à disposition et tarification

Délibération 22 du CM du 08 octobre 2025

DLB23 – Ressources Humaines – Tableau des effectifs – Modifications

Délibération 23 du CM du 08 octobre 2025

DLB24 – Ressources Humaines -Création de deux emplois permanents

Délibération 24 du CM du 08 octobre 2025

DLB25 – Finances – Indemnisation de tiers

Délibération 25 du CM du 08 octobre 2025

DLB26 – Finances – Année 2025 – Subventions aux associations

Délibération 26 du CM du 08 octobre 2025

DLB27 – Finances – Année 2025 – Subventions aux unions locales

Délibération 27 du CM du 08 octobre 2025

Arrêté portant restriction temporaire de circulation, interdiction temporaire de stationnement des véhicules, restriction temporaire des piétons et des vélos parc de la glissoire, dans les écoles Emile Basly, jules Verne et Marie Curie, le long de la liaison douce, dans le futur parc canin (rue Schuman), rue du Traité de Wesphalie, dans l’ancienne parcelle Dimabat rue de Londres, Parvis de l’école Lapierre, dans le site Chico Mendes, rue des Mésanges, Pont de Douai, parking République, parvis de la gare et dans le square choquet à Lens (Arrêté n°2025-1809 du 10 octobre 2025)

Arrêté n° 2025-1809 du 10 octobre 2025

Arrêté n°2025-1806 du 10 octobre 2025

Arrêté autorisant l’occupation du domaine public pour l’installation d’un bus (Arrêté n°2025-1805 du 10 octobre 2025)

Arrêté n°2025-1805 du 10 octobre 2025

Arrêté autorisant l’occupation du domaine public pour l’installation d’un bus (Arrêté n°2025-1803 du 10 octobre 2025)

Arrêté n°2025-1803 du 10 octobre 2025

Arrêté portant restriction temporaire de circulation, interdiction temporaire de stationnement des véhicules, restriction temporaire des piétons et des vélos rue d’Artois, rue du Lyonnais, rue de Flandres dunkerque et à l’intérieur du stade Jean Wattiau à Lens (Arrêté n°2025-1802 du 10 octobre 2025)

Arrêté n°2025-1802 du 10 octobre 2025

Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue Condorcet à Lens (Arrêté n°2025-1798 du 9 octobre 2025)

Arrêté n°2025-1798 du 9 octobre 2025

Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue Galilée et rue Alfred Jacquemart à Lens (Arrêté n°2025-1797 du 9 octobre 2025)

Arrêté n°2025-1797 du 9 octobre 2025

Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue du Grand Chemin de Loos à Lens (Arrêté n°2025-1796 du 9 octobre 2025)

Arrêté n°2025-1796 du 10 octobre 2025

Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules route de Béthune à Lens (Arrêté n°2025-1795 du 9 octobre 2025)

Arrêté n°2025-1795 du 9 octobre 2025

Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules rue Vanzetti et rue Pierre Loti à Lens (Arrêté n°2025-1794 du 9 octobre 2025)

Arrêté n°2025-1794 du 9 octobre 2025

Arrêté portant interdiction de transport et de consommation d’alcool sur le domaine public (Arrêté n°2025-1760 du 6 octobre 2025)

Arrêté n°2025-1760 du 6 octobre 2025

Décision portant cessation de fonctionnement de la régie de recettes relative à l’encaissement des pass numériques (Décision n°2025-311 du 10 octobre 2025)

Décision n°2025-311 du 10 octobre 2025

Décision portant sur l’attribution du contrat relatif à la vérification et l’optimisation de la portance du plancher de l’hôtel de ville – SS25050 (Décision n°2025-310 du 10 octobre 2025)

Décision n°2025-310 du 10 octobre 2025

Décision portant sur l’attribution des accords-cadres relatifs à la fourniture, livraison et installation d’équipements et/ou de gros matériels sportifs – PF25038 (Décision n°2025-309 du 10 octobre 2025)

Décision n°2025-309 du 10 octobre 2025

Décision relative à l’acquisition de structures de stockage de type « Rack » pour le service des fêtes (Décision n°2025-308 du 9 octobre 2025)

Décision n°2025-308 du 9 octobre 2025

Décision rectificative d’erreur matérielle dans la décision n° 2025-287 du 22 septembre 2025 intitulée « décision rectificative d’erreur matérielle dans la décision n° 2025-238 du 4 août 2025 intitulée « décision relative à l’exercice du droit de préemption urbain sur l’ensemble immobilier non bâti situé à Lens, rue de l’Abbé Vanhove » (décision n° 2025 307 du 8 octobre 2025)

Décision n° 2025 307 du 8 octobre 2025

Arrêté portant modifications provisoires de la circulation à l’occasion du match de football LENS/PARIS FC le dimanche 19 octobre 2025 au stade BOLLAERT/DELELIS (arrêté n° 2025 1789 du 8 octobre 2025)

Arrêté n° 2025 1789 du 8 octobre 2025

Arrêté portant modification provisoire du stationnement des véhicules sur les parkings P7 et P8 du stade BOLLAERT/DELELIS et le parking rue Paul Bert (uniquement pour 156 places) à l’occasion du match de football LENS/PARIS FC le dimanche 19 octobre 2025 (arrêté n° 2025 1788 du 8 octobre 2025)

Arrêté n° 2025 1788 du 8 octobre 2025

Décision relative à l’apurement du déficit de la régie de recettes pour le recouvrement des recettes des photocopies et des duplicatas des livrets de famille (décision n° 2025 306 du 7 octobre 2025)

Décision n° 2025 306 du 7 octobre 2025

Décision relative à l’apurement du déficit de la régie de recettes pour le recouvrement du produit des repas servis aux stagiaires scolaires ou de différents organismes fréquentant le restaurant municipal (décision n° 2025 305 du 7 octobre 2025)

Décision n° 2025 305 du 7 octobre 2025

Décision relative à l’organisation d’une déambulation en plein air le vendredi 10 octobre 2025 sur le parvis de la mairie (Décision n°2025-304 du 7 octobre 2025)

Décision n°2025-304 du 7 octobre 2025

Décision relative à la signature de l’avenant n°1 pour la fourniture de boissons – Lot 2 boissons hors consignes – PF25037L2 (Décision n°2025-303 du 6 octobre 2025)

Décision n°2025-303 du 6 octobre 2025

Arrêté portant restriction temporaire de circulation et interdiction temporaire de stationnement des véhicules place du Général de Gaulle à Lens (Arrêté n°2025-1769 du 6 octobre 2025)

Arrêté n°2025-1769 du 6 octobre 2025

Arrêté portant délégation de signature à des responsables de services communaux (Arrêté n°2025-1758 du 3 octobre 2025)

Arrêté n°2025-1758 du 3 octobre 2025

Arrêté n°2025-1757 du 3 octobre 2025

Décision portant reprise de concessions et de columbariums cinquantenaires, trentenaires et temporaires de quinze ans au cimetière Est (Décision n°2025- 302 du 3 octobre 2025)

Décision n°2025-302 du 3 octobre 2025

Décision portant reprise des terrains communs au cimetière Est – Section C (Décision n°2025-301)

Décision n°2025-301 du 3 octobre 2025

Décision portant sur l’attribution des contrats relatifs aux festivités de Noël 2025 – Lots 1-2 et 6 – PS25032 (Décision n°2025-300 du 3 octobre 2025)

Décision n°2025-300 du 3 octobre 2025

Arrêté portant restriction temporaire de circulation des véhicules et des piétons et interdiction temporaire de stationnement des véhicules sur le territoire de la commune de Lens pour l’année 2026 (entreprise DEVRED) (Arrêté n° 2025 1743 du 1er octobre 2025)

Arrêté n° 2025 1743 du 1er octobre 2025

Arrêté portant restriction temporaire de circulation des véhicules et des piétons et interdiction temporaire de stationnement des véhicules sur le territoire de la commune de Lens pour l’année 2026 (entreprise SOGEA) (Arrêté n° 2025 1741 du 1er octobre 2025)

Arrêté n° 2025 1741 du 1er octobre 2025

Décision relative à la signature d’une convention de mise à disposition de locaux à usage de prises de vues pour une oeuvre cinématographique décor « local supporters » du 30 septembre au 6 octobre 2025 (décision n° 2025 299 du 1er octobre 2025)

Décision n° 2025 299 du 1er octobre 2025