Conseils municipaux de 2026
Date
20 mars 2026
Conseil Municipal du 07/10/2026
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DLB01 - Décisions du maire prises en application de l'article L.2122-22 du CGCT
DLB02 - Agence Nationale de Traitement Automatisé - Renouvellement de la convention de gestion des infractions (ANTAI)
DLB03 - Animation commerciale - Chalets de Noël - Tarifs de location - Année 2026
DLB04 - Attractivité commerciale - Délégation de service public - Marchés d'approvisionnement du centre ville et de la Grande Résidence - Rapport d'activité 2025
DLB05 - Politique sportive - Centre Aquatique Aqualens - Concession de Service Public - Rapport d'activité 2025
DLB06 - Cadre de vie - Constitution de servitudes de passage
DLB07 - Ecomobilité - Déploiement du réseau cyclable - Partenariat avec l'Association Droit au Vélo - Renouvellement de convention
DLB08 - Politiques familiales - Renouvellement de l'agrément 2027/2031 du lieu d'accueil enfants/Parents (LAEP) auprès de la caisse d'allocations familiales du Pas-de-Calais
DLB09 - Centre socioculturel Dumas - Projet social et agrément auprès de la Caisse d'allocations familiales du Pas-de-Calais - Renouvellement
DLB10 - Politique culturelle - Conservatoire de musique et d'art dramatique à rayonnement communal Frédéric Chopin - Partenariat pédagogique et artistique avec le Louvre-Lens
DLB11 - Politique sportive - Saison 2026/2027 - Subventions aux associations "stade Nautique Lensois" et "Bélouga bleu"
DLB12 - Ressources humaines - Protection sociale complémentaire santé - Augmentation de la participation communale
DLB13 - Insertion professionelle - Recours au dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC)
DLB14 - Ressources Humaines - Recours à des contrats d'apprentissage
DLB15 - Ressources humaines - Tableau des effectifs - Modifications
DLB16 - Ressources humaines - Tableau des emplois
DLB17 - Formation des élus locaux
DLB18 - Ressources humaines - Mutualisation - Création d'un service commun entre le Cabinet de la ville et de la CALL
DLB19 - Ordres de mission - Modalités de prise en charge des frais de déplacement
DLB20 - Finances - Subventions aux associations - Année 2026
DLB21 - Finances - Subventions aux unions locales - Année 2026
DLB22 - Finances - Liste des biens de faible valeur en section d'investissement pour l'exercice 2027
DLB23 - Finances - Ouverture des crédits provisoires d'investissement pour l'exercice 2027
DLB24 - Finances - Valorisation comptable des immobilisations créées par la collectivité au titre de l'exercice 2027
DLB25 - Finances - Titres de recettes irrecouvrables à admettre en non valeur ou comme créances éteintes
DLB26 - Finances - Régularisation de TVA - Apurement du compte d'attente - Intégration d'un produit de gestion courante
DLB27 - Finances - Indemnisation de tiers par la commune de Lens concernant les sinistres dont le montant est inférieur à la franchise contractuelle d'assurance
MOTION présentée au Conseil Municipal de la ville de Lens par le groupe majoritaire de Lens Toujours - Drame survenu lors de la mobilisation lycéenne devant le lycée Béhal - Appel à la vérité, au dialogue et à l'apaisement
Conseil Municipal du 24/06/2026
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ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL 24 JUIN 2026
LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES CM 24 JUIN 2026
Procès-verbal du Conseil Municipal du 24 juin 2026
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DLB01 - Décision du maire prises en application de l'article L.2122-22 du CGCT
1C DECISIONS PRISES CM 24 JUIN 2026
DLB02 - Chambre régionale des comptes - Rapport d'observations définitives en date du 20 mars 2025 - Actions entreprises suite aux recommandations
DLB03 - Aménagement de la cité 12/14 - Commande publique - Groupe scolaire Jean-Macé - Exonération partielle de pénalités
DLB04 - Attractivité commerciale - Délégation de service public - Marchés d'approvisionnement communaux et braderie annuelle - Avenant n°1
DLB05 - Attractivité commerciale - Délégation de Service public - Marchés d'approvisionnement - Révision des tarifs
DLB06 - Attractivité commerciale - Marchés d'approvisionnement communaux et braderie annuelle - Principes de gestion
DLB 07 - Attractivité commerciale - Animations de fin d'année - Partenariat avec l'office municipal du Commerce - Concours pour les habitants et les commerçants
DLB08 - Démocratie participative : mise en place des conseils de quartier
DLB09 - Administration Générale - Conseil Municipal - Adoption du règlement intérieur
DLB10 - Adhésion de la ville e Lens à l'association "Ville de France"
DLB11 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Procédure de modification du PLU pour mise en compatibilité avec le schéma e cohérence Territoriale (SCOT)
DLB12 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Révision allégée n°1 - Bilan de la concertation préalable - Arrêté de projet
DLB13 - Attractivité résidentielle - Institution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation
DLB14 - Attractivité résidentielle - Aides communales à l'accession aux primo accédant - Reconduction
DLB15 - Renouvellement urbain - Cité 4 - Requalification de la rue Notre Dame de Lorette - Signature de convention avec l'Etablissement Public Foncier Hauts de France
DLB16 - Renouvellement urbain - cité 4 - Cession de 129 maisons appartenant à "maisons et cités" à l'établissement public foncier Hauts de France (EPF) - Avis du Conseil Municipal
DLB17 - Développement durable - Déploiement d'un itinéraire cyclable supplémentaire
DLB18 - Stratégie Patrimoniale - Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières - Année 2025
DLB19 - Stratégie foncière - Désaffectation et déclassement du domaine public
DLB20 - Stratégie foncière - Cession par la ville de Lens d'une parcelle
DLB21 - Stratégie foncière - Cession de parcelle
DLB22 - Finances locales - Désignation des membres de la commission communale des impôts directs (CCID)
DLB23 - Finances locales - Désignation des membres de la commission intercommunale des impôts directs (CIID)
DLB24 - Renouvellement urbain - cité 12/14 - Rénovation du quartier - Acquisition des abords de l'église saint Edouard
DLB25 - Renouvellement urbain - Cité 12/14 - Amélioration de la mobilité - Acquisition d'un terrain
DLB26 - Renouvellement urbain - Cité 12/14 - Rétrocession et intégration des voiries et espaces verts des rues Cook et Chaplain
DLB27 - Attractivité de la ville - Stationnement régulé - Augmentation des périodes de gratuité
DLB28 - Politique de la ville - Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale - Rapport concernant les actions de développement social urbain - Exercice 2025
DLB29 - Politique de la ville - Contrat de ville 2024-2030 - Programmation d'actions spécifiques 2026
DLB30 - Politiques sportives - Subventions aux associations - Année 2026
DLB31 - Pouvoir d'achat - Politique sportive - Création d'un "Bonus sports" municipal pour les enfants lensois scolarisés en élémentaire
DLB32 - Politique culturelle - Ecole municipale d'arts plastiques Fernand Bourguignon - Adoption du règlement intérieur
DLB33 - Politique culturelle - Conservatoire de musique et d'art dramatique à rayonnement communal Frédéric Chopin - Adoption du nouveau règlement intérieur à compter de l'année scolaire 2026-2027
DLB34 - Réussite éducative - Extension des horaires d'accueil - nouvelle application numérique de réservation à compter de la rentrée scolaire 2026 - Règlement intérieur de l'accueil périscolaire
DLB35 - Réussite éducative - Création d'un groupe scolaire par la fusion des écoles maternelle et élémentaire Pasteur
DLB36 - Réussite éducative - Elèves de CM2 - Sortie annuelle dans un parc à thème - Année 2026 et suivantes
DLB37 - Personnel - Tableau des effectifs - Modifications
DLB38 - Personnel - Tableau des emplois
DLB39 - Mutualisation de moyens - Ressources humaines - Formation en hygiène et sécurité au travail - Convention cadre CALL/Ville
DLB40 - Finances - Approbation du compte de gestion - Exercice 2025
DLB41 - Finances - Approbation du compte Administratif - Exercice 2025
DLB42 - Finances - Affectation des résultats - Exercice 2025
DLB43 - Finances - Budget supplémentaire - Exercice 2026
DLB44 - Finances - Subventions aux associations - année 2026
DLB45 - Finances - Crèches suzanne Lacore - Apurement de la Régie
DLB46 - Finances - Créances irrecouvrables
Conseil Municipal du 28/04/2026
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ORDRE DU JOUR CM 28 AVRIL 2026
Liste des délibérations approuvées
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 28 AVRIL 2026
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Décisions du maire prises en application de l'article L.2122-22 du CGCT (DLB01)
Commission Consultative des Services Publics Locaux - Désignation des représentants des Associations locales (DLB02)
Administration générale - Utilisation es véhicules de service - Règlement intérieur (DLB03)
Stationnement régulé : Rapport annuel 2025 portant sur les recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) (DLB04)
Cité du 12/14 - Rénovation du quartier - Acquisition de parcelles (DLB05)
Programme d'amélioration de l'habitat - Renouvellement urbain coeurs de ville Lens, Liévin et Harnes - Convention opération - Avenant n°2 (DLB06)
Cadre de vie - Réduction des déchets des produits du tabac dans l'espace public - Partenariat avec l'éco-organisme Alcome
Cadre de vie - Développement de jardins partagés et réalisation d'animations pédagogiques - Convention avec l'association Ajonc (DLB08)
Cadre de vie - Intégration au groupement porté par la communauté d'agglomération de Lens-Liévin dans le cadre de la lutte contre les déchets abandonnés diffus (DLB09)
Cité 9 - Aménagement écologique - Convention avec deux associations et l'éducation nationale (DLB10)
Environnement et biodiversité - Convention avec l'association Nord Nature Chico Mendes (DLB11)
Cadre e vie et accessibilité - Cité montgré - Demande de subvention - Création d'une aire de jeux inclusive (DLB12)
Réussite éducative - Restauration scolaire - Règlement intérieur (DLB13)
Ressources humaines - Tableau des emplois (DLB14)
Ressources humaines - Tableau des effectifs - Refonte (DLB15)
Ressources humaines - Avancements de grade intervenus dans les trois années précédant la mise à la retraite (DLB16)
Ressources humaines - Commissions administratives paritaires catégories A, B et C communes à la ville et au centre communal d'action sociale de Lens - Fixation du nombre de représentants (DLB17)
Resources humaines - Comité social Territorial commun à la ville et au Centre communal d'action sociale de Lens - Fixation du nombre de représentants (DLB18)
Ressources humaines - Formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail - Fixation du nombre de représentants et diverses dispositions (DLB19)
Ressources humaines - Commission consultative Paritaire commune à la ville et au centre communal d'action sociale de Lens - Fixation du nombre de représentants (DLB20)
Ressources humaines - Formation des élus (DLB21)
Ressources humaines - Taux de promotion applicable au personnel (DLB22)
Finances - Dépenses pouvant être payées sans ordonnancement préalable ou avant service fait (DLB23)
Attractivité commerciale - Unions commerciales locales "festi lens" "shop in lens" "office municipal du commerce" Conventions d'objectifs et de moyens (DLB24)
Finances - Vote du budget Primitif 2026 (DLB25)
Pouvoir d'achat - Finances - Fixation des taux d'imposition de fiscalité directe locale - Année 2026 (DLB26)
Pouvoir d'achat - Restauration scolaire - nouvelle tarification à partir de l'année scolaire 2026-2027 (DLB27)
Conseil Municipal du 07/04/2026
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ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 7 AVRIL 2026
LISTE DES DELIBERATIONS PRESENTEES
Procès-verbal du Conseil Municipal du 7 AVRIL 2026
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Décisions du maire prises en application de l'article L.2122-22 du CGCT (DLB 01)
Commissions municipales - Election des représentants du Conseil Municipal (DLB 02)
Commissions d'Appel d'Offres et de Délégation de Service Public - Approbation du règlement intérieur (DLB 03)
Commission d'appel d'offres - élection des représentants du conseil municipal (DLB 04)
Commission de délégation de service public - Election des représentants du conseil municipal (DLB 05)
Commission consultative des services publics locaux - élection des représentants (DLB 06)
Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale - Election des représentants (DLB 07)
Conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Lens "Ernest Schaffner" - Désignation d'un représentant de la commune (DLB 08)
Désignation des représentants de la ville au sein de diverses intances (DLB 09)
Système d'information de la ville - Renforcement de la sécurisation numérique - Adhésion aux centrales d'achats publiques nationales RESAH et FOCUS numérique (DLB 10)
Ressources Humaines - Rapport Social Unique 2024 (DLB 11)
Adoption du règlement budgétaire et financier de la ville de Lens (DLB 12)
Débat d'Orientation Budgétaire - Exercice 2026 (DLB 13)
Conseil Municipal du 22/03/2026
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Ordre du jour du conseil municipal du 22 mars 2026
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
PROCES VERBAL CM 22 MARS 2026
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DLB 02 - Election du Maire
DLB03 - Fixation du nombre des Adjoints au Maire
DLB04 - Election de quatorze Adjoints au Maire
DLB05 - Lecture de la charte de l'élu local
DLB06 - Fixation des indemnités de fonction des élus municipaux
DLB07 - Application des dispositions de l'article L.2122-22 du CGCT
DLB08 - Dématérialisation des séances de conseils municipaux et commissions municipales - Déploiement des tablettes numériques - Adoption d'une charte de la dématérialisation - Respect de la charte informatique
DLB09 - Commissions municipales - Création - Composition - Modalités d'élection des représentants du Conseil Municipal
DLB10 - Commission d'Appel d'Offres - Commission de Délégation de Service Public - Rôle - Composition - Fixation des conditions de dépôt des listes
DLB11 - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Rôle - Composition - Fixation des conditions de dépôt des listes
DLB12 - Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale - Composition